BELOT (Claude)
sénateur (Charente-Maritime)
UMP

NOMINATIONS
Membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.
Membre de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation le 23 septembre 2009.
Vice-président de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire jusqu'au 15 juin 2009.
Membre titulaire du Conseil national du tourisme.
Président de la Mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales jusqu'au 30 juin 2009.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la mission Collectivités territoriales : Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale (rapport) [n° 264 tome 1 (2008-2009)] (11 mars 2009) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales.
Rapport d'information, fait au nom de la mission Collectivités territoriales : Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale (annexes) [n° 264 tome 2 (2008-2009)] (11 mars 2009) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales.
Rapport d'information, fait au nom de la mission commune d'information : Faire confiance à l'intelligence territoriale [n° 471 (2008-2009)] (17 juin 2009) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales.
Rapport, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 [n° 502 (2008-2009)] - contributions des rapporteurs spéciaux [n° 542 tome 2 (2008-2009)] (8 juillet 2009) - Budget.
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2010 [n° 100 (2009-2010)] - Médias - Compte de concours financier avances à l'audiovisuel public [n° 101 tome 3 annexe 17 (2009-2010)] (19 novembre 2009) - Budget - Collectivités territoriales - Culture - Économie et finances, fiscalité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des finances) : Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, Augustin de Romanet, directeur général, de la Caisse des dépôts et consignations, et Gilles Michel, directeur général du Fonds stratégique d'investissement.
Réunion du mercredi 13 mai 2009 (mission Collectivités territoriales) : Réunion du sous-groupe compétences.
Réunion du mercredi 3 juin 2009 (mission Collectivités territoriales) : Suite de l'examen par la mission des propositions relatives aux compétences.
Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission des finances) : Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale, de la Fédération bancaire française.
Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances) : Loi de finances pour 2010 - Mission « Médias » et compte spécial « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales - (18 mars 2009) - président de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales (p. 3099) : son intervention. (p. 3140 ; 3144 ; 3149) : ses interventions dans le débat interactif.
- Suite de la discussion (30 juin 2009) - président de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales (p. 6460, 6461) : présente le point de vue de la mission. (p. 6504, 6505) : ses interventions dans le cadre du débat interactif.