FALCO (Hubert)
secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
(à partir du 23 juin 2009)
secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire
(jusqu'au 23 juin 2009)

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Rappel au règlement - (26 mars 2009) (p. 3477) : intervient sur le rappel au règlement de M. Guy Fischer.
- Question orale avec débat de M. Simon Sutour sur l'avenir des services publics dans les zones rurales - (26 mars 2009) (p. 3488, 3490) : sa réponse.
- Débat sur les pôles d'excellence rurale - (23 juin 2009) (p. 6201, 6203) : son intervention.
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense [n° 514 (2008-2009)] - (16 juillet 2009) - Article 2 et rapport annexé (Approbation du rapport annexé) (p. 6992, 7003) : avis du Gouvernement sur les amendements n° 128, 129 et 130 de Mme Michelle Demessine, n° 53, 51, 54, 55 et 56 de Mme Dominique Voynet, n° 93, 95 et 97 de M. Didier Boulaud et n° 19, 20 et 21 de M. Jean-Pierre Chevènement. (p. 7003, 7013) : avis du Gouvernement sur les amendements n° 96 de M. Didier Boulaud, n° 22, 23, 24, 26, 27, 28, 29 et 30 de M. Jean-Pierre Chevènement, n° 57, 58, 59, 60, 61, 62 et 63 de Mme Dominique Voynet et n° 127 de Mme Michelle Demessine. (p. 7014, 7025) : avis du Gouvernement sur les amendements n° 132 et 131 de Mme Michelle Demessine, n° 85, 98, 99, 100, 101 et 102 de M. Didier Boulaud, n° 31, 32, 33, 34, 35 et 36 de M. Jean-Pierre Chevènement et n° 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 73 et 75 de Mme Dominique Voynet.
- Projet de loi de finances  pour 2010 [n° 100 (2009-2010)]
Deuxième partie :
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
 - (2 décembre 2009) (p. 11844, 11846) : réponse aux orateurs. - Article 35 et état B (Crédits du budget général) (p. 11848, 11853) : avis du Gouvernement sur les amendements n° II-135, II-136, II-137, II-138 et II-139 de M. Guy Fischer, et n° II-81, II-82, II-83, II-84, II-85, II-86 et II-87 de M. Jean-Pierre Bel. - Articles additionnels après l'article 51 (p. 11854, 11863) : avis du Gouvernement sur les amendements de la commission des affaires sociales saisie pour avis n° II-63  (rapport gouvernemental évaluant les dispositifs de prise en charge des conjoints survivants de ressortissants de l'Office national des anciens combattants) et n° II-89 de M. Jean-Pierre Bel (diminution de l'âge de jouissance de la demi-part fiscale réservée au titulaire de la carte du combattant). (p. 11854) : son amendement n° II-174 : majoration de la pension des conjoints survivants des grands invalides ; adopté.
- Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Commission mixte paritaire [n° 122 (2009-2010)] - (22 décembre 2009) - Discussion générale (p. 13270, 13271) : son intervention.