PAPON (Monique)
sénateur (Loire-Atlantique)
UMP

Vice-présidente du Sénat ; a présidé les séances des 7, 13, 20, 29 janvier, 10, 18 février, 3, 10 mars, 1er, 2, 7, 8, 29 avril, 12, 18, 25, 27 mai, 8, 17, 30 juin, 1er, 7, 15 juillet, 5, 15, 20, 29 octobre, 3, 4, 9, 20, 25, 26 novembre, 1er, 2 et 10 décembre 2009.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles.
Membre de la commission des affaires européennes.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à permettre la célébration des mariages dans l'annexe de la mairie des communes de moins de 3 500 habitants [n° 296 (2008-2009)] (24 mars 2009) - Collectivités territoriales - Famille - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à créer un délit sanctionnant la vente à la sauvette [n° 411 (2008-2009)] (15 mai 2009) - Justice - Police et sécurité.
Proposition de loi visant à ce qu'un avis de suspension de permis de conduire soit adressé systématiquement à toute entreprise ou autorité administrative employant des conducteurs de véhicules à moteur [n° 434 (2008-2009)] (20 mai 2009) - Entreprises - Police et sécurité - Transports - Travail.
Proposition de loi relative à la création de postes de suppléant dans les chambres de commerce et d'industrie [n° 455 (2008-2009)] (5 juin 2009) - Entreprises - PME, commerce et artisanat.
Proposition de loi tendant à renforcer le dialogue social et la continuité du service public dans les transports maritimes, aériens et ferroviaires [n° 501 (2008-2009)] (25 juin 2009) - Entreprises - Transports.
Proposition de loi tendant à rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars transportant des enfants [n° 577 (2008-2009)] (21 juillet 2009) - Famille - Transports.
Proposition de loi relative à la protection des électeurs face aux dérives d'utilisation des fichiers électoraux et à la transparence des listes électorales [n° 603 (2008-2009)] (10 août 2009) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à assurer une mixité sociale dans les collèges situés en zone d'éducation prioritaire ou dans le réseau « ambition réussite » [n° 606 (2008-2009)] (1er septembre 2009) - Questions sociales et santé - Société - Éducation.
Proposition de loi visant à renforcer la procédure de lutte contre les mariages simulés [n° 625 (2008-2009)] (19 septembre 2009) - Famille - Justice - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi tendant à renforcer la confiance des donateurs et mécènes envers les associations faisant appel à la générosité publique [n° 28 (2009-2010)] (12 octobre 2009) - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi tendant à l'attribution des labels « campagne d'intérêt général » et « grande cause nationale » aux générosités associatives [n° 147 (2009-2010)] (8 décembre 2009) - Société.
Proposition de loi tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé [n° 183 (2009-2010)] (17 décembre 2009) - Entreprises - PME, commerce et artisanat - Société - Énergie.
Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap [n° 191 (2009-2010)] (22 décembre 2009) - Collectivités territoriales - Questions sociales et santé.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Restitution par la France des têtes maories - Examen du rapport et du texte proposé par la commission.
Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général d'Europe 1.
Réunion du jeudi 8 octobre 2009 (commission des affaires européennes) : Évolution du rôle européen du SénatRapport d'information de M. Hubert Haenel.
Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Métiers d'art - Communication.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Mise au point au sujet d'un vote - (20 janvier 2009) (p. 580) : au nom de M. Gérard Longuet
- Souhaits de bienvenue à une délégation du Vietnam - (1er avril 2009) (p. 3607).
- Message de solidarité aux victimes d'un séisme en Italie - (7 avril 2009) (p. 3757).
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires chiliens - (27 mai 2009) (p. 5136, 5137).
- Question orale européenne avec débat de M. Richard Yung sur l'avenir de la politique sociale européenne - (4 juin 2009) (p. 5594, 5595) : son intervention.
- Souhaits de bienvenue à une délégation du Laos - (17 juin 2009) (p. 6127).
- Ouverture de la session ordinaire de 2009-2010 - (5 octobre 2009) (p. 8121).
- Question orale avec débat de Mme Françoise Cartron sur les jardins d'éveil - (21 octobre 2009) (p. 8833, 8835) : son intervention.
- Rappel au règlement - (9 novembre 2009) (p. 9883) : donne acte à M. Guy Fischer de son rappel au règlement.
- Projet de loi de finances  pour 2010 [n° 100 (2009-2010)]
Deuxième partie :
Enseignement scolaire
 - (1er décembre 2009) - Questions-réponses-répliques (p. 11813) : sa question et sa réplique.
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Japon - (10 décembre 2009) (p. 12599).