PIGNARD (Jean-Jacques)
sénateur (Rhône)
UC

Devenu sénateur le 24 juillet 2009 (en remplacement de M. Michel Mercier, nommé membre du Gouvernement).

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles à partir du 21 septembre 2009.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars transportant des enfants [n° 577 (2008-2009)] (21 juillet 2009) - Famille - Transports.
Proposition de loi tendant à renforcer la confiance des donateurs et mécènes envers les associations faisant appel à la générosité publique [n° 28 (2009-2010)] (12 octobre 2009) - Société - Économie et finances, fiscalité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Métiers d'art - Communication.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer - (20 octobre 2009) (p. 8776) : intervient dans le cadre du débat interactif.
- Débat sur la réforme du lycée - (21 octobre 2009) (p. 8812, 8813) : son intervention.
- Projet de loi de finances  pour 2010 [n° 100 (2009-2010)]
Deuxième partie :
Culture
 - (27 novembre 2009) (p. 11598, 11600) : son intervention.
Médias - Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public
 - (27 novembre 2009) (p. 11626, 11627) : son intervention.