de ROHAN (Josselin)
sénateur (Morbihan)
UMP

NOMINATIONS
Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de la commission des affaires européennes.
Membre de la Délégation parlementaire au renseignement.
Membre du Comité de déontologie parlementaire du Sénat le 10 février 2010.
Vice-président de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'Etat (6 juillet 2010).
Membre titulaire de la Commission consultative du secret de la défense nationale.
Membre titulaire du Conseil d'admistration de l'Ecole nationale de l'administration (ENA).

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de résolution [n° 376 (2009-2010)] au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune [n° 387 (2009-2010)] (7 avril 2010) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur le projet de décision du Conseil fixant l'organisation et le fonctionnement du service européen pour l'action extérieure (E 5220) et la proposition de règlement modifiant le règlement (CE, Euratom) n°1605/2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes en ce qui concerne le service européen pour l'action extérieure (E 5216), dont cette commission s'est saisie [n° 433 (2009-2010)] (5 mai 2010) - Affaires étrangères et coopération - Défense - Union européenne.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de résolution [n° 433 (2009-2010)] au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur le projet de décision du Conseil fixant l'organisation et le fonctionnement du service européen pour l'action extérieure (E 5220) et la proposition de règlement modifiant le règlement (CE, Euratom) n°1605/2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes en ce qui concerne le service européen pour l'action extérieure (E 5216), dont cette commission s'est saisie [n° 450 (2009-2010)] (12 mai 2010) - Affaires étrangères et coopération - Défense - Union européenne.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété [n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18 juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : La coopération bilatérale de défense entre la France et le Royaume-Uni [n° 658 (2009-2010)] (9 juillet 2010) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN [n° 99 (2010-2011)] (10 novembre 2010) - Affaires étrangères et coopération - Défense.
Proposition de résolution tendant à adapter le chapitre XI bis du Règlement du Sénat aux stipulations du traité de Lisbonne concernant les parlements nationaux [n° 155 (2010-2011)] (7 décembre 2010) - Pouvoirs publics et Constitution - Traités et conventions - Union européenne.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France [n° 159 (2010-2011)] (8 décembre 2010) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport de la délégation parlementaire au renseignement, fait au nom de la délégation parlementaire au renseignement : L'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2010 [n° 188 (2010-2011)] (17 décembre 2010) - Défense - Police et sécurité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de l'amiral Christian Pénillard, directeur général des systèmes d'information et de communication (DGSIC) du ministère de la défense.
Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires européennes) : Les parlements nationaux et la politique de sécurité et de défense commune au lendemain du traité de LisbonneAudition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'UEO, assemblée européenne de sécurité et de défense1(*).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
Audition du général de corps aérien Patrick Fresko, directeur de la DIRISI du ministère de la défense.
Réunion du mardi 26 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de l'amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine.
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord entre la France et la Grèce relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure - Examen du rapport.
Accord entre la France et l'Angola sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport.
Accord entre la France et le Sénégal sur la promotion et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport.
Accord entre la France et les Seychelles sur la promotion et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport.
Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport et du texte proposé par la commission.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense.
Situation au Yémen - Audition de M. Jean-Pierre Filiu, professeur à Sciences Po (chaire Moyen-Orient).
Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord entre la France et le Royaume d'Arabie saoudite relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure - Examen du rapport.
Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes.
Audition de M. William C. Ramsay, directeur du programme Energie de l'IFRI.
Enjeux géopolitiques de l'eau - Audition de M. Barah Mikaïl, chercheur à l'Iris.
Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord entre la France et la Roumanie relatif à la protection des mineurs roumains isolés - Examen du rapport.
Accords de coopération entre la France et la république Tchèque ainsi qu'entre la France et la Belgique en matière de sécurité sociale - Examen du rapport.
Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition du Dr Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères d'Afghanistan et candidat à l'élection présidentielle de 2009.
Désarmement et non-prolifération nucléaire - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Sécurité intérieure - Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale.
Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Lutte contre la piraterie - Examen du rapport et du texte proposé par la commission.
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires européennes) : Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense communeAudition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*).
Suivi parlementaire de la politique de sécurité  et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche,  secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Sociétés militaires privées - Audition du colonel François de Lapresle, du ministère de la défense, et de MM. Luc Viellard, directeur, et Olivier Hubac, consultant, du pôle Prospective stratégique de la CEIS.
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes.
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication.
Réunion du mardi 6 avril 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Elimination des armes à sous-munitions - Examen du rapport et du texte proposé par la commission.
Politique africaine de la France - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Missile MILAN - Communication.
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Examen du rapport.
Réunion du jeudi 15 avril 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation en Afghanistan - Audition du général Stanley A. McChrystal (FIAS).
Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Lutte contre la piraterie - Examen des amendements au texte de la commission.
Nouveau traité START - Communication.
Service européen pour l'action extérieure - Communication.
Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Bruno Racine, membre du groupe d'experts sur le nouveau concept stratégique de l'OTAN.
Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et du texte proposé par la commission.
Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement.
Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord de coopération dans le domaine de la défense entre la France et le Liban - Examen du rapport.
Accord entre la France et l'Espagne relatif à deux projets d'autoroutes de la mer - Examen du rapport.
Convention des Nations unies sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation - Examen du rapport.
Iran - Communication.
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Politique étrangère et de défenseService européen pour l'action extérieure (E 5220)Communication de M. Josselin de Rohan.
Institutions européennes - Politique étrangère et de défense Service européen pour l'action extérieure (E 5220) Communication de M. Josselin de Rohan.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord entre la France et l'Italie relatif à la mise en place d'un service de ferroutage - Examen du rapport.
Mission en Géorgie - Communication.
Sécurité intérieure - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mardi 25 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition du général Stéphane Abrial, commandant suprême allié de l'OTAN pour la transformation.
Mission à Washington - Communication.
Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des affaires européennes) : Institutions européennesRencontre avec les membres français du Parlement européen(stratégie numérique ; service européen d'action extérieure)1(*).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Dov Zerah, candidat à la direction générale de l'Agence française de développement.
Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication.
Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication.
Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
Situation au Pakistan - Audition du Dr Frédéric Grare, chargé de projet Prospective zone Asie à la sous-direction Prospective de la défense de la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense.
 (commission des finances) : Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication.
Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication.
Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 2 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Défense antimissile - Audition de M. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS).
Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication.
Audition de M. Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan.
Défense antimissile - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense.
Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Orientations de la politique française de coopération et de développement - Examen du rapport d'information.
Politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Jean-Louis Falconi, représentant de la France auprès du comité politique et de sécurité de l'Union européenne.
Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Pascale Andréani, Ambassadeur, représentante permanente de la France au Conseil de l'Atlantique Nord.
Echange de vues avec une délégation de sénateurs italiens.
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires européennes) : Politique de coopération - Politique étrangère et de défenseProposition de résolution européenne sur les relationsentre l'Union européenne et l'État d'IsraëlRapport de M. Robert del Picchia.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Joseph Maïla, responsable du pôle religions à la direction de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes.
Service européen pour l'action extérieure et la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes.
Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Table ronde sur l'Europe de la défense et la place de l'industrie française de défense avec les représentants du conseil des industries de défense.
Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des armées.
Audition de M. François Auque, président-directeur général de EADS Astrium.
Déplacement au Gabon - Communication.
Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord entre la France et l'Allemagne visant à mieux sanctionner les infractions aux règles de la circulation - Examen du rapport.
Accord entre la France et le Cameroun instituant un partenariat de défense et accord entre la France et le Togo instituant un partenariat de défense - Examen des rapports.
Convention sur la responsabilité civile en cas de pollution par les hydrocarbures de soute - Examen du rapport.
Table ronde sur la défense anti-missiles balistiques.
Réunion du jeudi 8 juillet 2010 (commission mixte paritaire) : Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'action extérieure de l'Etat.
Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Convention de coopération douanière sur l'île de Saint-Martin entre la France et les Pays-Bas - Examen du rapport.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Transposition de la directive européenne 2009-43-CE relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux dans les domaines de la défense et de la sécurité - Communication.
Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense.
Union européenne et défi de la réduction des budgets de défense - Audition de M. Jean-Pierre Maulny, directeur-adjoint de l'Institut des relations internationales et stratégiques (IRIS).
Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Transposition d'une directive européenne et conséquences du Traité de Lisbonne sur les capacités militaires et les programmes d'armement de l'Union européenne - Audition de M. Yves Fromion.
Réunion du jeudi 14 octobre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2011 - Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des armées.
Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation au Soudan - Audition de M. Stéphane Gompertz, directeur d'Afrique et de l'océan Indien au ministère des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean de Gliniasty, ambassadeur de France en Russie, et communication de M. Patrice Gélard, président du groupe d'amitié France-Russie du Sénat.
Contrôle de l'application des lois - Communication.
Questions diverses.
Situation en Somalie - Audition de M. Cyril Robinet, chargé de mission Afrique de l'Est à la Délégation aux affaires stratégiques.
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense.
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général à l'armement.
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Michel Miraillet, délégué aux affaires stratégiques.
Loi de finances pour 2011 - Audition du général Elrick Irastorza, chef d'état-major de l'armée de terre.
Réunion du jeudi 4 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation.
Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2011 - Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale.
Loi de finances pour 2011 - Audition du général Jean-Paul Palomeros, chef d'état-major de l'armée de l'air.
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Défense antimissile balistique - Communication.
Loi de finances pour 2011 - Audition de l'Amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine.
Sommet franco-britannique du 2 novembre 2010 - Communication.
Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Laurence Franceschini, directeur général des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication.
Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'Etat (programme 185 Action culturelle et scientifique extérieure) - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'Etat (programmes 105, 151 et 332) - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Défense (programme 144 Environnement et prospective de la politique de défense et programme 212 Soutien de la politique de défense) - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Défense (programme 146 Équipement des forces) - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Défense (programme 178 Préparation et emploi des forces) - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Immigration, asile et intégration (programme 303 Exercice du droit d'asile) - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias (programme 115 Audiovisuel extérieur) - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 18 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et la Bosnie-et-Herzégovine - Examen du rapport.
Réunion du mardi 23 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Michel Rocard, ambassadeur de France chargé des relations internationales relatives aux pôles Arctique et Antarctique.
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord de coopération dans le domaine de la défense entre la France et l'Irak - Examen du rapport.
Accord de sécurité sociale entre la France et l'Inde - Examen du rapport.
Loi de finances pour 2011 - Mission Aide publique au développement (programmes 110 et 209) - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 1er décembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation en Afghanistan - Audition de M Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur en Afghanistan.
Réunion du mardi 7 décembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Lutte contre la piraterie - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture.
Reconversion des militaires - Examen du rapport et du texte de la commission.
Sécurité des approvisionnements stratégiques de la France - Communication.
Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation institutionnelle en Belgique - Audition du sénateur Francis Delpérée, professeur à l'université catholique de Louvain.
Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Questions diverses.
Réserves militaires et civiles - Examen du rapport d'information.
Réunion du mardi 21 décembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat d'initiative sénatoriale - Moyen-Orient - (12 janvier 2010) (p. 58, 60) : son intervention.
- Question orale avec débat de M. Jean-Louis Carrère sur l'application de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale - (14 janvier 2010) - président de la commission des affaires étrangère (p. 146, 147) : son intervention.
- Projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État [n° 263 (2009-2010)] - (22 février 2010) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Discussion générale (p. 1606, 1608) : son intervention. - Article 2 (Composition du conseil d'administration des établissements publics contribuant à l'action extérieure de la France) (p. 1628, 1631) : juge l'intervention de Mme Maryvonne Blondin hors sujet et dénonce un dévoiement du règlement. Intervient sur les amendements n° 11 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam et n° 1 de M. Christian Cointat. - Intitulé du chapitre III (L'Institut Victor Hugo) (p. 1643) : intervient sur l'amendement n° 6 de Mme Colette Mélot. - Article 6 (Création d'une agence chargée de la coopération culturelle issue de CulturesFrance et dotée d'un statut d'établissement public à caractère industriel et commercial) (p. 1651) : demande que le débat se poursuive jusqu'à minuit 30. - Article additionnel après l'article 6 ter (p. 1654) : intervient sur l'amendement n° 7 de Mme Colette Mélot (création d'un comité de suivi - comprenant des parlementaires - chargé d'évaluer l'application du présent chapitre). - Explications de vote sur l'ensemble (p. 1661, 1662) : son intervention.
- Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France - (23 mars 2010) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 1964, 1966) : son intervention.
- Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer [n° 370 (2009-2010)] - (6 mai 2010) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Article additionnel après l'article 6 (p. 3200) : favorable à l'amendement n° 3 du Gouvernement (qualité de pupille de la Nation accordée aux enfants dont un des parents a été victime d'actes de piraterie).
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tchèque sur l'échange de données et la coopération en matière de cotisations et de lutte contre la fraude aux prestations de sécurité sociale [n° 605 (2008-2009)] - (6 mai 2010) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 3215) : son intervention.
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales - Deuxième lecture [n° 560 (2009-2010)] - (7 juillet 2010) - Article 1er AA (Nouveau) (précédemment réservé) (art. L. 3113 nouveau du code général des collectivités territoriales - Définition du territoire) (p. 5999) : intervient sur l'amendement n° 539 de M. Bruno Retailleau. - Rappel au règlement (p. 6017) : son rappel au règlement.
- Projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État - Commission mixte paritaire [n° 582 (2008-2009)] - (12 juillet 2010) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Discussion générale (p. 6146, 6148) : son intervention. (p. 6160) : réponse aux orateurs.
- Débat sur la politique de coopération et de développement de la France - (4 novembre 2010) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 9481, 9482) : son intervention.
- Débat d’orientation sur la défense antimissile dans le cadre de l’OTAN - (9 décembre 2010) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 12080, 12083 ; 12091) : son intervention.
- Débat préalable au Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010 - (13 décembre 2010) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 12112, 12113) : son intervention. (p. 12126) : intervient dans le cadre du débat interactif et spontané.
- Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit [n° 21 (2010-2011)] - (13 décembre 2010) - Discussion générale (p. 12142, 12143) : son intervention.