HAENEL (Hubert)
sénateur (Haut-Rhin)
UMP

Nommé membre du Conseil Constitutionnel le 6 mars 2010.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées jusqu'au 6 mars 2010.
Président de la commission des affaires européennes.
Membre titulaire de la Cour de Justice de la République.
Membre titulaire de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution [n° 159 (2009-2010)] européenne portant sur la protection temporaire [n° 197 (2009-2010)] (12 janvier 2010) - Travail - Union européenne.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission des affaires européennes) : Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaireRapport de M. Hubert Haenel.
Proposition de résolution européenne  portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel.
Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires européennes) : Les parlements nationaux et la politique de sécurité et de défense commune au lendemain du traité de LisbonneAudition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'UEO, assemblée européenne de sécurité et de défense1(*).
Les parlements nationaux et la politique de sécurité et de défense commune au lendemain du traité de Lisbonne Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'UEO, assemblée européenne de sécurité et de défense1(*).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Andreas Krautscheid,ministre des affaires européennes, fédérales et des médiasde la Rhénanie du Nord-Westphalie.
Audition de M. Andreas Krautscheid, ministre des affaires européennes, fédérales et des médias de la Rhénanie du Nord-Westphalie.
Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires européennes) : Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenneAudition de M. Francisco Villar,ambassadeur d'Espagne en France.
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France.
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires européennes) : Autoliquidation en matière de paiement de la TVA (E 4792)Communication de M. François Marc.
Gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (E 4467) Communication de M. François Marc.
Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*).
Soins de santé transfrontaliers : état des négociations (E 3903) Communication de M. Roland Ries.
Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des lois) : Audition du candidat proposé par le Président du Sénat à la nomination au Conseil constitutionnel.