PAPON (Monique)
sénateur (Loire-Atlantique)
UMP

Vice-présidente du Sénat ; a présidé les séances des 13, 19, 27 janvier, 2, 9, 11 février, 24, 30 mars, 6, 8, 27 avril, 4, 18, 27 mai, 10, 15, 16, 21, 22, 24 juin, 1er, 13 juillet, 9, 10, 14 septembre, 14, 20 octobre, 3, 15, 17, 25, 29, 30 novembre, 5, 8, 14 et 21 décembre 2010.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la commission des affaires européennes.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à améliorer la couverture d'assurance responsabilité civile professionnelle médicale [n° 222 (2009-2010)] (20 janvier 2010) - Questions sociales et santé - Travail.
Proposition de loi relative aux formations supplétives des forces armées [n° 264 (2009-2010)] (4 février 2010) - Affaires étrangères et coopération - Anciens combattants.
Proposition de loi tendant à promouvoir et organiser la collecte, la conservation et la recherche relative au cordon ombilical [n° 306 (2009-2010)] (19 février 2010) - Questions sociales et santé - Recherche, sciences et techniques.
Proposition de loi visant à la protection des héritiers des personnes malades en fin de vie [n° 350 (2009-2010)] (9 mars 2010) - Famille - Justice - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative à l'aménagement du permis à points [n° 378 (2009-2010)] (2 avril 2010) - Transports.
Proposition de loi relative à l'accessibilité des locaux aux élèves handicapés [n° 379 (2009-2010)] (2 avril 2010) - Questions sociales et santé.
Proposition de loi visant à interdire tout affichage publicitaire ou politique sur les murs extérieurs et à l'intérieur des locaux et des établissements recevant des jeunes enfants et des mineurs [n° 422 (2009-2010)] (29 avril 2010) - Société - Éducation.
Proposition de loi relative au respect du drapeau français en dehors d'une manifestation organisée ou réglementée par les autorités publiques [n° 438 (2009-2010)] (7 mai 2010) - Justice - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi relative au harcèlement criminel [n° 451 (2009-2010)] (17 mai 2010) - Justice - Police et sécurité.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété [n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18 juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : La France et le Brésil, terres de cultures [n° 646 (2009-2010)] (7 juillet 2010) - Affaires étrangères et coopération - Culture.
Proposition de loi tendant à permettre l'indemnisation des communes sur le territoire desquelles sont créés des périmètres de protection entourant des captages d'eau potable [n° 648 (2009-2010)] (7 juillet 2010) - Collectivités territoriales - Environnement - Questions sociales et santé - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France [n° 159 (2010-2011)] (8 décembre 2010) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires européennes) : Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenneAudition de M. Francisco Villar,ambassadeur d'Espagne en France.
Réunion du jeudi 4 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mmes Jacqueline Lecourtier, directeur général, et Martine Latare, secrétaire général, de l'Agence nationale de la recherche (ANR).
Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Mission au Brésil du 12 au 21 septembre 2009 - Présentation du rapport d'information.
Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire chypriote - (2 février 2010) (p. 793).
- Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes - (9 février 2010) (p. 1149, 1150).
- Rappel au règlement - (16 juin 2010) (p. 4811).
- Rappel au règlement - (16 juin 2010) (p. 4848).
- Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation - Deuxième lecture [n° 539 (2009-2010)] - (21 juin 2010) - Rappel au règlement (p. 4935) : répond au rappel au règlement de Mme Nicole Bricq.
- Ouverture de la première session extraordinaire de 2009-2010 - (1er juillet 2010) (p. 5578).
- Rappel au règlement - (1er juillet 2010) (p. 5581).
- Rappel au règlement - (13 juillet 2010) (p. 6199).
- Clôture de la première session extraordinaire de 2009-2010 - (13 juillet 2010) (p. 6253).
- Projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure [n° 518 (2009-2010)] - (9 septembre 2010) - Rappel au règlement (p. 6514) : intervient sur le rappel au règlement de M. Jean Desessard.
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Cambodge - (14 octobre 2010) (p. 8016).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire d'Ethiopie - (20 octobre 2010) (p. 8619).
- Proposition de loi relative aux oeuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle [n° 441 (2009-2010)] - (28 octobre 2010) - Discussion générale (p. 9232, 9233) : son intervention.
- Rappel au règlement - (15 novembre 2010) (p. 9982).
- Rappel au règlement - (15 novembre 2010) (p. 9982).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Hongrie - (17 novembre 2010) (p. 10168).
- Projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)]
Deuxième partie :
Culture
 - (2 décembre 2010) (p. 11334) : son intervention.