THIOLLIÈRE (Michel)
sénateur (Loire)
UMP

Cessation de mandat le 16 avril 2010.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication jusqu'au 16 avril 2010.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre titulaire du Conseil d'administration de la société France Télévisions.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à élargir les cas de rupture de contrat à durée déterminée à l'initiative du salarié [n° 287 (2009-2010)] (12 février 2010) - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Création et internet - Audition de MM. Jacques Toubon, Patrick Zelnik et Guillaume Cerutti.
Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 25 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Mission d'information au Canada - Désignation des membres.
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Henri Verdier, président de Cap Digital, pôle de compétitivité des contenus numériques.
Audition de Mme Marie Duru-Bellat, sociologue.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales [n° 170 (2009-2010)] - (2 février 2010) - Article 5 (art. L. 5217-1 à L. 5217-21 nouveaux du code général des collectivités territoriales - Organisation de la métropole) (p. 801) : favorable aux amendements de la commission des finances saisie pour avis n° 326 et 327.
- Proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique [n° 331 (2009-2010)] - (23 mars 2010) - Discussion générale (p. 1996, 1997) : son intervention.