de ROHAN (Josselin)
sénateur (Morbihan)
UMP

Ne se représente pas le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre de la commission des affaires européennes.
Membre de la Délégation parlementaire au renseignement ; puis président le 2 janvier 2011.
Membre du Comité de déontologie parlementaire du Sénat.
Membre titulaire de la Commission consultative du secret de la défense nationale.
Membre titulaire du Conseil d'admistration de l'Ecole nationale d'administration (ENA).

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : La Guyane : une approche globale de la sécurité [n° 271 (2010-2011)] (1er février 2011) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 70 (2010-2011)] relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité [n° 306 (2010-2011)] (15 février 2011) - Défense - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : La politique africaine de la France [n° 324 (2010-2011)] (28 février 2011) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de loi [n° 194 (2010-2011)] tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure [n° 343 (2010-2011)] (9 mars 2011) - Défense.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 441 (2010-2011)] relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité [n° 536 (2010-2011)] (18 mai 2011) - Défense - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Brésil : l'émergence d'une puissance globale [n° 662 (2010-2011)] (22 juin 2011) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de loi [n° 749 (2010-2011)] tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure [n° 757 (2010-2011)] (12 juillet 2011) - Défense.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et marchés de défense et de sécurité - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement.
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord France-République centrafricaine et Traité France-Gabon instituant un partenariat de défense - Examen du rapport et du texte de la commission.
Déplacement en Guyane dans le cadre de la mission HARPIE - Communication.
Deuxième protocole additionnel à la convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Alain Juppé, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Paquet défense - Audition de M. Gilles Briatta, secrétaire général aux affaires européennes.
Paquet défense - Audition des représentants du Conseil des industries de défense françaises (CIDEF).
Réunion du jeudi 27 janvier 2011 (commission des affaires européennes) : L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinageAudition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennesen commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Elargissement de l'Union européenne et politique de voisinage - Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Mission en Serbie -Communication.
Mission en Serbie - Communication.
Protocole sur les privilèges et immunités de l'Autorité internationale des fonds marins - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 8 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur.
Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français.
Réunion du mardi 15 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Augustine P. Mahiga, représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies pour la Somalie.
Paquet Défense - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation en Égypte - Audition de Mme Sophie Pommier, consultante, chargée de cours à l'IEP de Paris.
Situation en Tunisie - Audition de M. Yves Aubin de la Messuzière, ancien ambassadeur.
Réunion du jeudi 17 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mardi 1er mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Paquet défense - Examen des amendements au texte de la commission.
Réunion du jeudi 3 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération.
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Réserves militaires et civiles - Examen du rapport et du texte de la commission.
Sécurité des approvisionnements stratégiques de la France - Examen du rapport d'information.
Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Communications diverses.
Politique étrangère et politique de sécurité et de défense commune de l'Union européenne - Communication.
Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Géopolitique du climat - Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI).
Installations radiographiques et hydrodynamiques communes à la France et au Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Henry Laurens, professeur au Collège de France, chaire contemporaine du monde arabe.
Comité des prix de revient des fabrications d'armement - Communication.
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Nicolas de Rivière, directeur des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie au ministère des affaires étrangères et européennes.
Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord France-Belgique sur les infractions aux règles de la circulation - Examen du rapport et du texte de la commission.
Audition de M. Ange Mancini, coordonnateur national du renseignement.
Audition de M. Jacques Raharinaivo, sous-directeur du contrôle des armements et de l'OSCE au ministère des affaires étrangères et européennes.
Protocole annexé aux traités sur l'Union européenne, sur le fonctionnement de l'Union européenne et instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 5 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement (AFD) - Examen de l'avis.
Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Audition du Dr Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères d'Afghanistan.
Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Serge Smessow, ambassadeur chargé du Partenariat oriental et de la mer Noire.
Mission au Brésil - Communication.
Paquet défense - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture.
Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Évolution de l'industrie de défense en France - Audition de M. Luc Vigneron, président-directeur général de Thales.
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : La fonction « anticipation stratégique » - Examen du rapport d'information.
Réunion du mardi 14 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord de stabilisation et d'association entre la Communauté européenne et la Serbie - Examen du rapport et du texte de la commission.
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne - Examen du rapport d'information.
Audition de M. Staffan de Mistura, représentant spécial du secrétaire général des Nations unies pour l'Afghanistan.
Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européenne.
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, accompagné de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, et de M. Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'I-Télé(en commun avec la commission des affaires étrangères,de la défense et des forces armées).
Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, accompagné de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, et de M. Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'I-Télé (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères.
Audition de M. Yves Saint-Geours, ambassadeur de France au Brésil.
Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Echange de vues avec des parlementaires israéliens.
Mission au Kosovo - Communication.
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France(réunion en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Afghanistan - Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Mission en Afghanistan - Communication.
Priorités de la présidence polonaise de l'Union européenne - Audition de S. Exc. M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France.
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : « Défense antimissile balistique » - Examen du rapport d'information.
Echange de vues avec des députés chinois.
Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Mission au Japon - Communication.
Réserves militaires et civiles - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture.
Réunion du mercredi 13 juillet 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement.
Réunion des présidents des commissions de la défense des parlements de l'Union européenne - Communication.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur des questions de politique étrangère - (18 janvier 2011) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 158, 162).
- Question orale avec débat de Mme Bariza Khiari sur le bilan et l'avenir de l'Union pour la Méditerranée - (16 février 2011) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 1483).
- Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité [n° 307 (2010-2011)] - (1er mars 2011) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, rapporteur - Discussion générale (p. 1651, 1653). - Article 1er (Création du nouveau régime de contrôle des importations et exportations des matériels de guerre) (p. 1667, 1668). - Article 2 (Contrôle des agents habilités au sein des entreprises) (p. 1670). - Article 4 (Simplification des formalités douanières) (p. 1672).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation en Libye - (22 mars 2011) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 2099, 2100).
- Proposition de loi  tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure [n° 344 (2010-2011)] - (30 mars 2011) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, rapporteur - Discussion générale (p.  2276, 2278). - Explications de vote sur l'ensemble (p.  2287).
- Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes [n° 104 (2010-2011)] - (3 mai 2011) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Discussion générale (p. 3289).
- Proposition de loi tendant à réprimer la contestation de l'existence du génocide arménien [n° 607 (2009-2010)] - (4 mai 2011) - Discussion générale (p. 3328, 3329).
- Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité - Deuxième lecture [n° 537 (2010-2011)] - (8 juin 2011) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, rapporteur - Discussion générale (p. 4582, 4588).
- Débat sur une déclaration du Gouvernement suivi d'un vote autorisant la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye - (12 juillet 2011) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 6333, 6334).
- Proposition de loi  tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure - Deuxième lecture [n° 758 (2010-2011)] - (13 juillet 2011) - président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, rapporteur - Discussion générale (p. 6383, 6384).
- Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Article 7 (p. 6390).