DUFAUT (Alain)
sénateur (Vaucluse)
UMP

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre titulaire de la Commission nationale du sport de haut niveau jusqu'au 30 septembre 2011.
Vice-président de la Mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation jusqu'au 27 juin 2011.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à la classification, l'acquisition, la détention et le transport des armes [n° 369 (2010-2011)] (23 mars 2011) - Défense - Justice.
Proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national [n° 417 (2010-2011)] (7 avril 2011) - Entreprises - Environnement - Énergie.
Rapport, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi [n° 363 (2010-2011)] relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 [n° 439 (2010-2011)] (13 avril 2011) - Sports.
Proposition de loi relative à l'encadrement en matière d'urbanisme, des règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers [n° 519 (2010-2011)] (16 mai 2011) - Agriculture et pêche - Logement et urbanisme.
Proposition de loi relative à la vente illicite de billets pour les manifestations culturelles ou sportives [n° 771 (2010-2011)] (21 juillet 2011) - Culture - Sports.
Proposition de loi tendant à renforcer le dialogue social et la continuité du service public dans les transports maritimes, aériens et ferroviaires [n° 79 (2011-2012)] (3 novembre 2011) - Transports.
Proposition de loi modifiant les articles L. 4131-1 et L. 4131-3 du code du travail [n° 103 (2011-2012)] (16 novembre 2011) - Entreprises - Questions sociales et santé - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative aux écoles de production [n° 120 (2011-2012)] (18 novembre 2011) - Culture.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à  la filière industrielle nucléaire française [n° 202 (2011-2012)] (15 décembre 2011) - Recherche, sciences et techniques - Économie et finances, fiscalité - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 11 janvier 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire) : Audition de membres de la Cour des comptes.
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football (FFF).
Réunion du mardi 1er mars 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire) : Audition de MM. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne, et Laurent Cros, délégué général de l'association « Agir pour l'école ».
Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre dessports.
 (Mission commune d'information sur le système scolaire) : Audition de Mmes Sylvie Marcé, présidente du Groupe des éditeurs scolaires, vice-présidente du Syndicat national de l'Edition, Isabelle Magnard, présidente de l'Association Savoir Livre, et Pascale Gelebart, directrice, chargée de mission pour les éditeurs scolaires au Syndicat national de l'Edition.
Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Questions cribles thématiques - Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire - (8 février 2011) (p. 975, 976).
- Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 [n° 440 (2010-2011)] - (27 avril 2011) - rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Discussion générale (p. 3091, 3092). - Articles additionnels avant l'article 1er (p. 3103, 3106). - Article 1er (Éligibilité aux subventions publiques, redevances et participations financières des projets d'enceintes sportives réalisés en vue de l'Euro 2016 sous le régime du bail emphytéotique administratif) (p. 3111). - Articles additionnels après l'article 2 (p. 3116, 3117). - Article 3 (Dérogation à l'interdiction pour les personnes publiques de recourir à l'arbitrage) (p. 3119). - Article additionnel après l'article 3 (p. 3120).
- Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs [n° 545 (2010-2011)] - (30 mai 2011) - Discussion générale (p. 4296, 4298).