EBLÉ (Vincent)
sénateur (Seine-et-Marne)
SOC-EELVr

Election le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 1er octobre 2011.
Membre titulaire de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages le 13 décembre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial [n° 800 (2010-2011)] (21 septembre 2011) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone [n° 65 (2011-2012)] (26 octobre 2011) - Outre-mer - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au séjour des étudiants étrangers diplômés [n° 95 (2011-2012)] (14 novembre 2011) - Affaires étrangères et coopération - Culture - Société.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] - Culture : patrimoines, transmission des savoirs [n° 110 tome 2 fasc. 1 (2011-2012)] (17 novembre 2011) - Budget - Culture - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi tendant à réprimer la contestation de l'existence du génocide arménien [n° 121 (2011-2012)] (21 novembre 2011) - Affaires étrangères et coopération.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances rectificative [n° 160 (2011-2012)] pour 2011 [n° 163 (2011-2012)] (7 décembre 2011) - Budget - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'application de certaines dispositions de la loi du 9 juillet 2010, concernant les violences faites aux femmes, aux violences au sein  des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants [n° 200 (2011-2012)] (15 décembre 2011) - Famille - Société.
Proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes [n° 230 (2011-2012)] (23 décembre 2011) - Société - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Art contemporain - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture.
Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis.
Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport.
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : 4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État - Deuxième lecture [n° 740 (2010-2011)] - (3 novembre 2011) - Discussion générale (p. 7207, 7208). - Article 1er (Création, composition et missions du Haut conseil du patrimoine) (p. 7214).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Culture
 - (25 novembre 2011) - rapporteur pour avis (p. 8608, 8609). - Article 32 et état B (Crédits du budget général) (p. 8626).
Sport, jeunesse et vie associative
 - (3 décembre 2011) (p . 9202, 9203).
Articles non rattachés
 - (5 décembre 2011) - Articles additionnels après l'article 47 octies (p. 9355). (p. 9356).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 160 (2011-2012)] - (13 décembre 2011) - rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Discussion générale (p. 9731, 9734).
- Suite de la discussion (14 décembre 2011) - Article 11 (Création d'un second taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée - TVA) (p. 9810). - Articles additionnels après l'article 12 (p. 9818, 9819).
- Suite de la discussion (15 décembre 2011) - Article 22 (art. L. 524-2 à L. 524-4, L. 524-7 à L. 524-10, L. 524-12 à L. 524-15 du code du patrimoine, art. 1647 du code général des impôts et art. 28 et 55 de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 - Réforme de la redevance d'archéologie préventive) (p. 9994). (p. 9995).