FAURE (Jean)
sénateur (Isère)
UMP

Ne se représente pas le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées jusqu'au 30 septembre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de loi organique relative aux créations ou augmentations de charges résultant pour les collectivités territoriales des prescriptions de l'État [n° 383 (2010-2011)] (29 mars 2011) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative aux conditions d'adoption des prescriptions de l'État dans les domaines de compétences des collectivités territoriales [n° 384 (2010-2011)] (29 mars 2011) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi visant à punir, sans exception, les sévices graves envers les animaux domestiques, apprivoisés, ou tenus en captivité [n° 493 (2010-2011)] (5 mai 2011) - Culture - Société.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Le Kosovo trois ans après l'indépendance [n° 698 (2010-2011)] (30 juin 2011) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Déplacement en Guyane dans le cadre de la mission HARPIE - Communication.
Réunion du mardi 8 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Dov Zerah, directeur général de l'Agence française de développement.
Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Mission au Kosovo - Communication.
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Afghanistan - Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Mission au Japon - Communication.