GAUDIN (Jean-Claude)
sénateur (Bouches-du-Rhône)
UMP

Vice-président du Sénat jusqu'au 28 mars 2011.

Président du Groupe Union pour un Mouvement Populaire à compter du 8 mars 2011 ; a présidé les séances des 1er, 8, 15 février et 2 mars 2011.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 2 novembre 2011.
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du 1er octobre 2011 au 1er novembre 2011.
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale jusqu'au 30 septembre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à  la filière industrielle nucléaire française [n° 202 (2011-2012)] (15 décembre 2011) - Recherche, sciences et techniques - Économie et finances, fiscalité - Énergie.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi organique relatif au Défenseur des droits - Deuxième lecture [n° 259 (2010-2011)] - (1er février 2011) - Article 5 (Saisine du Défenseur des droits par les ayants-droit) (p. 694, 695).
- Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité [n° 240 (2010-2011)] - (8 février 2011) - Article 23 (art. L. 511-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Unification de la procédure administrative d'éloignement des étrangers en situation irrégulière - Création d'une interdiction de retour sur le territoire français) (p. 1045).
- Souhaits de bienvenue à M. le Président du Sénat de Roumanie - (15 février 2011) (p.1412).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation en Libye - (22 mars 2011) (p. 2107, 2108).
- Débat sur une déclaration du Gouvernement suivi d'un vote autorisant la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye - (12 juillet 2011) (p. 6341, 6343).
- Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat, sur le sommet du G20 - (9 novembre 2011) (p. 7527, 7528).