MAGNER (Jacques-Bernard)
sénateur (Puy-de-Dôme)
SOC-EELVr

Election le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 1er octobre 2011.
Membre de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois le 30 novembre 2011.
Membre titulaire du Haut Conseil à la vie associative le 15 décembre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial [n° 800 (2010-2011)] (21 septembre 2011) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone [n° 65 (2011-2012)] (26 octobre 2011) - Outre-mer - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au séjour des étudiants étrangers diplômés [n° 95 (2011-2012)] (14 novembre 2011) - Affaires étrangères et coopération - Culture - Société.
Proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes [n° 230 (2011-2012)] (23 décembre 2011) - Société - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis.
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen des rapports pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Enseignement scolaire
 - (1er décembre 2011) (p. 9053, 9054).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 160 (2011-2012)] - (15 décembre 2011) - au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Article 16 (art. 1411, 1477, 1478, 1586 sexies, 1586 octies, 1600, 1609 quinquies BA, 1609 quinquies C, 1609 nonies C, 1635 sexies, 1638-0 bis, 1639 A bis, 1647 D et 1770 decies du code général des impôts, art. L. 3332-2-1 du code général des collectivités territoriales, art. 78 de la loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010, art. 53 de la loi n° 2009-1311 du 30 décembre 2003 de finances pour 2004 et art. 21 de la loi n° 91-1322 de finances pour 1992 - Ajustements consécutifs à la suppression de la taxe professionnelle) (p. 9913, 9914).