MARTIN (Pierre)
sénateur (Somme)
UMP

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre titulaire de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO).

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à l'encadrement en matière d'urbanisme, des règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers [n° 519 (2010-2011)] (16 mai 2011) - Agriculture et pêche - Logement et urbanisme.
Proposition de loi organique portant sur l'incompatibilité entre le mandat parlementaire et les fonctions exécutives locales [n° 647 (2010-2011)] (17 juin 2011) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à faciliter le maintien de licences de débits de boissons dans les communes [n° 746 (2010-2011)] (11 juillet 2011) - Collectivités territoriales - Questions sociales et santé - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi organique permettant aux remplaçants des sénateurs et députés ayant accepté des fonctions gouvernementales de conserver leurs mandats locaux [n° 747 (2010-2011)] (11 juillet 2011) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] - Sport, jeunesse et vie associative [n° 110 tome 7 (2011-2012)] (17 novembre 2011) - Budget - Sports - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à  la filière industrielle nucléaire française [n° 202 (2011-2012)] (15 décembre 2011) - Recherche, sciences et techniques - Économie et finances, fiscalité - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football (FFF).
Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication.
Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission des affaires économiques) : Nomination d'un rapporteur.
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de la motion de renvoi en commission.
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. David Douillet, ministre des sports.
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen des rapports pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse [n° 444 (2010-2011)] - (5 mai 2011) - auteur de la proposition de loi - Discussion générale (p. 3432, 3434). - Articles additionnels après l'article 8 bis (p. 3463). (p. 3464). - Explications de vote sur l'ensemble (p. 3468).
- Débat sur « Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ? » - (25 mai 2011) (p. 4247, 4248).
- Proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans [n° 63 (2011-2012)] - (3 novembre 2011) - Discussion générale (p. 7252, 7253).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Sport, jeunesse et vie associative
 - (3 décembre 2011) - rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, pour la jeunesse et la vie associative (p . 9196, 9197). - Articles additionnels après l'article 61 bis (p. 9210). (p. 9212).