NÉRI (Alain)
sénateur (Puy-de-Dôme)
SOC-EELVr

Election le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à partir du 1er octobre 2011.
Membre de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer le 30 novembre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial [n° 800 (2010-2011)] (21 septembre 2011) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone [n° 65 (2011-2012)] (26 octobre 2011) - Outre-mer - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au séjour des étudiants étrangers diplômés [n° 95 (2011-2012)] (14 novembre 2011) - Affaires étrangères et coopération - Culture - Société.
Avis, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] - Immigration, asile et intégration : immigration et asile [n° 108 tome 9 (2011-2012)] (17 novembre 2011) - Affaires étrangères et coopération - Budget - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes [n° 230 (2011-2012)] (23 décembre 2011) - Société - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication.
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Zalmai Rassoul, ministre des affaires étrangères d'Afghanistan.
Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission des affaires sociales) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Marc Laffineur, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Création de la force de gendarmerie européenne EUROGENDFOR - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
Loi de finances pour 2012 - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense.
Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Immigration, asile et intégration - Programme Exercice du droit d'asile - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Contrats d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français pour la période 2011-2013 - Communication.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants [n° 26 (2011-2012)] - (25 octobre 2011) - Discussion générale (p. 6915, 6916).
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 [n° 73 (2011-2012)]
Troisième partie :
 - (8 novembre 2011) - Articles additionnels après l’article 10 (p. 7455, 7456). - Articles additionnels après l'article 10 quater (p. 7463).
- Rappel au règlement - (9 novembre 2011) (p. 7494).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
 - (24 novembre 2011) - Rappel au règlement (p. 8458). (p. 8474, 8476). - Article 32 et état B (Crédits du budget général) (p. 8481, 8482). (p. 8483). (p. 8485). (p. 8485). (p. 8486, 8487). (p. 8487). (p. 8487). (p. 8488). (p. 8489). (p. 8490). - Article 49 ter (nouveau) (p. 8491).
Solidarité, insertion et égalité des chances
 - (28 novembre 2011) - Article additionnel après l'article 61 (p. 8737, 8738).
- Modification du calendrier budgétaire - (29 novembre 2011) (p. 8819).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] (suite)
Deuxième partie :
Immigration, asile et intégration
 - (2 décembre 2011) - rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour l’immigration et l’asile (p. 9115, 9116).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 160 (2011-2012)] - (14 décembre 2011) - Article 11 (Création d'un second taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée - TVA) (p. 9806).