SIDO (Bruno)
sénateur (Haute-Marne)
UMP

Réélu le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Premier vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques le 11 janvier 2011 ; puis membre le 30 novembre 2011.
Vice-président de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation jusqu'au 29 novembre 2011.
Membre titulaire de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques ; nouvelle nomination le 15 décembre 2011.
Membre titulaire du Conseil consultatif de l'Internet jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre titulaire du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire.
Membre titulaire du Comité national de l'eau jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre titulaire du Comité consultatif de gouvernance jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre titulaire du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement jusqu'au 30 septembre 2011.

DÉPÔTS
Rapport de l'OPECST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Les mathématiques en France et dans les sciences [n° 222 (2010-2011)] (12 janvier 2011) - Société - Éducation.
Rapport d'information, fait au nom de la  commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : 2G, 3G, 4G : vers une couverture optimale du territoire en téléphonie mobile [n° 348 (2010-2011)] (9 mars 2011) - Aménagement du territoire - Recherche, sciences et techniques.
Rapport de l'OPECST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir [n° 701 (2010-2011)] (30 juin 2011) - Environnement - Énergie.
Proposition de loi relative au diagnostic de performance numérique [n° 802 (2010-2011)] (22 septembre 2011) - Logement et urbanisme - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à modifier l'article L. 511-3 du code de la construction et de l'habitation relatif aux bâtiments menaçant ruine [n° 82 (2011-2012)] (5 novembre 2011) - Collectivités territoriales - Environnement - Logement et urbanisme.
Avis, fait au nom de la  commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] - Ecologie, développement et aménagement durables (MEDAD) [n° 111 tome 2 (2011-2012)] (17 novembre 2011) - Budget - Environnement - Économie et finances, fiscalité.
Rapport de l'OPECST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport [n° 199 tome 1 (2011-2012)] (15 décembre 2011) - Énergie.
Rapport de l'OPECST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Annexes [n° 199 tome 2 (2011-2012)] (15 décembre 2011)
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à  la filière industrielle nucléaire française [n° 202 (2011-2012)] (15 décembre 2011) - Recherche, sciences et techniques - Économie et finances, fiscalité - Énergie.
Rapport de l'OPECST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : La France et les îles subantarctiques [n° 208 (2011-2012)] (16 décembre 2011) - Affaires étrangères et coopération - Outre-mer.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 11 janvier 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Election d'un premier vice-président et d'un vice-président.
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des affaires économiques) : Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement.
Réunion du mardi 18 janvier 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Débat sur les conclusions du rapport.
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires économiques) : Audition de Mme Michèle Pappalardo, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable.
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires économiques) : Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mardi 1er février 2011 (commission des affaires économiques) : Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire).
 (commission des affaires économiques) : Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
Réunion du mercredi 9 février 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Réunion du mardi 15 février 2011 (délégation aux collectivités territoriales) : Les collectivités locales en Allemagne et au Danemark - Communication.
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires économiques) : Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 16 mars 2011 (commission des affaires économiques) : Crise nucléaire au Japon - Table ronde.
 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Réunion conjointe - La crise nucléaire au Japon.
Réunion du mercredi 30 mars 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Rapport d'activité 2010 - Audition du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
Réunion du jeudi 14 avril 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Sécurité nucléaire, place de la filière et son avenir - Présentation de l'étude de faisabilité.
Réunion du jeudi 5 mai 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Deuxième session - L'implication des parties prenantes françaises et étrangères.
Réunion du vendredi 13 mai 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Gestion de crise en cas d'accident nucléaire.
Réunion du jeudi 19 mai 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels.
Réunion du mardi 24 mai 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Audition sur la protection du coeur et des circuits critiques d'un réacteur.
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires économiques) : Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 31 mai 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Audition, ouverte à la presse, sur l'organisation de la sécurité nucléaire.
Réunion du jeudi 16 juin 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Transparence en matière de sûreté nucléaire.
Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission des affaires économiques) : Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
Réunion du jeudi 30 juin 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Sécurité nucléaire - Examen du rapport d'étape.
Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des affaires économiques) : Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
Réunion du mardi 12 juillet 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé - Présentation du rapport.
Transport aéronautique du futur - Echange de vues sur l'organisation d'une audition.
Réunion du jeudi 27 octobre 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Politiques de l'énergie en Europe : regards croisés.
Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Evolution de la consommation électrique et économie d'énergie.
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires économiques) : Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis.
Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF).
Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire.
Réunion du jeudi 24 novembre 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Energies alternatives : gestion de l'intermittence et maturité des technologies.
Réunion du mardi 6 décembre 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Audition de la Commission nationale d'évaluation (CNE) des recherches sur la gestion des déchets radioactifs.
Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Examen des conclusions du rapport.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat d'orientation sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque - (15 février 2011) (p. 1387, 1388).
- Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région [n° 552 (2010-2011)] - (7 juin 2011) - Articles additionnels avant l'article 1er (p. 4546).
- Projet de loi  constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques [n° 499 (2010-2011)] - (14 juin 2011) - Discussion générale (p. 4821).
- Débat sur la couverture numérique du territoire - (12 octobre 2011) (p. 6648, 6649).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Écologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers - Compte d’affectation spéciale : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs - Compte de concours financiers : Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres (ligne supprimée) - Compte d’affectation spéciale : Aides à l’acquisition de véhicules propres (ligne nouvelle)
 - (25 novembre 2011) - rapporteur pour avis (p. 8547, 8548).
- Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme et l'action du Sénat en matière de développement durable [n° 170 (2011-2012)] - (19 décembre 2011) - Article 2 (Texte non modifié par la commission) (Création de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire) (p. 10064, 10065). - Articles additionnels après l’article 2 (p. 10072, 10073).