CARLOTTI (Marie-Arlette)
ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale sur la reconnaissance des aidants familiaux - (5 février 2013) (p. 787).
- Question orale sur la situation sanitaire préoccupante du Pas-de-Calais - (5 février 2013) (p. 788).
- Question orale sur la retraite des Français ayant travaillé dans plusieurs pays - (5 février 2013) (p. 789, 790).
- Question orale sur l'aide à la réhabilitation des bâtiments des logements-foyers - (9 juillet 2013) (p. 6960, 6961).
- Question orale sur l'hébergement des personnes âgées dépendantes - (9 juillet 2013) (p. 6961, 6962).
- Question orale sur les personnes handicapées vieillissantes - (9 juillet 2013) (p. 6962, 6963).
- Question orale sur l'opération de désamiantage - (9 juillet 2013) (p. 6964).
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 [n° 117 (2013-2014)] - (12 novembre 2013) - Discussion générale (p. 11272, 11273).
- Question orale sur la mise en oeuvre du troisième plan autisme - (19 novembre 2013) (p. 11572).
- Question orale sur les conditions d'accès aux indemnités journalières - (19 novembre 2013) (p. 11573).
- Question orale sur le centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres - (19 novembre 2013) (p. 11573, 11574).
- Question orale sur les entreprises de services informatiques et de conseil en technologie - (19 novembre 2013) (p. 11574, 11575).
- Question orale sur les dysfonctionnements du site internet SYTADIN - (19 novembre 2013) (p. 11575).
- Question orale sur les problèmes des boues et leurs conséquences sur la pêche des petits métiers - (19 novembre 2013) (p. 11576, 11577).
- Proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles sur les places de stationnement adaptées lorsque l'accès est limité dans le temps [n° 192 (2013-2014)] - (12 décembre 2013) - Discussion générale (p. 12709, 12710). (p. 12717). - Article 1er (Extension du principe de gratuité et de non-limitation de la durée de stationnement) (p. 12718). (p. 12718, 12719). (p. 12719). (p. 12721). - Article additionnel après l'article 1er (p.12722). - Article 2 (Texte non modifié par la commission) (Création d'une taxe additionnelle aux droits prévus aux articles 575 et 575 A du code général des impôts) (p. 12724). - Article additionnel après l'article 2 (p. 12725). (p. 12726). - Explications de vote sur l'ensemble (p. 12728).
- Question orale sur le transfert des ouvrages d'art vers les collectivités territoriales - (17 décembre 2013) (p. 13087).
- Question orale sur les contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau - (17 décembre 2013) (p. 13088).
- Question orale sur les risques d'exploitation et d'exploration des gaz de schiste dans le département de l'Essonne - (17 décembre 2013) (p. 13089).
- Question orale sur les inquiétudes des maires quant à l'avenir de leurs compétences territoriales en matière de droit des sols - (17 décembre 2013) (p. 13090, 13091).
- Question orale sur la sécurité ferroviaire - (17 décembre 2013) (p. 13092).