DENEUX (Marcel)
sénateur (Somme)
UDI-UC

NOMINATIONS
Membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire.
Vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Membre titulaire du Comité de contrôle du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale.
Membre suppléant du Conseil d'orientation de l'observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer.
Membre titulaire du Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à ce que tous les élèves et les étudiants suivant des enseignements théoriques généraux scolaires ou universitaires préparent, parallèlement, une formation diplômante type BEP ou CAP [n° 330 (2012-2013)] (5 février 2013) - Culture - Éducation.
Proposition de loi tendant à rétablir des fonds départementaux de péréquation plus justes [n° 363 (2012-2013)] (19 février 2013) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi relative au harcèlement criminel [n° 415 (2012-2013)] (6 mars 2013) - Police et sécurité - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à créer une station de radio française « Radio France Europe » : RFE, destinée à mieux faire connaître, dans tous les domaines, la vie quotidienne de nos partenaires européens [n° 459 (2012-2013)] (27 mars 2013) - Culture - Union européenne.
Proposition de loi visant à instaurer un médiateur municipal dans chaque commune de plus de 30 000 habitants [n° 548 (2012-2013)] (24 avril 2013) - Collectivités territoriales - Justice.
Proposition de loi relative au financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours [n° 840 (2012-2013)] (12 septembre 2013) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative à l'encadrement en matière d'urbanisme, des règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers [n° 102 (2013-2014)] (24 octobre 2013) - Agriculture et pêche - Aménagement du territoire.
Proposition de loi visant à renforcer la protection des épargnants, titulaires ou bénéficiaires de contrats d'assurance sur la vie et d'avoirs bancaires [n° 179 (2013-2014)] (28 novembre 2013) - Économie et finances, fiscalité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission du développement durable : sur la transition énergétique allemande « Energiewende » [n° 249 (2013-2014)] (18 décembre 2013) - Recherche, sciences et techniques - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable ».
 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable ».
Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 31 janvier 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste ».
Réunion du mardi 5 février 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 12 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique ».
Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité.
Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires économiques) : Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 ».
Réunion du mardi 23 avril 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de : M. Frédéric Le Lidec, directeur délégué de l'Unité énergies marines renouvelables du groupe DCNS ; M. Daniel Aversbruch, responsable de programme à l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN).
Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Véhicules électriques - Table ronde.
 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Présentation du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels ».
Réunion du mercredi 12 juin 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Affichage environnemental - Table ronde.
Réunion du mardi 18 juin 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique.
Réunion du mardi 9 juillet 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Audition du conseil scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Présentation de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et Marcel Deneux, sénateur, vice-président, concernant les performances énergétiques dans le secteur de la construction, en vue d'établir des informations objectives sur les développements à attendre de la filière du bâtiment en matière d'économies d'énergie.
Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 ».
Réunion du mercredi 17 juillet 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de Mme Delphine Hedary, présidente du comité de pilotage des États généraux de la modernisation du droit de l'environnement, et de Mme Claude Chardonnet, consultante.
Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la 2e Chambre de la Cour des comptes, sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables.
Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC).
Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition, du Pr Dominique Le Guludec, candidate désignée à la présidence du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR).
Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication.
Réunion du mardi 10 décembre 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE) sur la présentation de son rapport définitif.
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - (17 janvier 2013) (p. 203). (p. 203, 204).
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2012-827 du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) [n° 408 (2012-2013)] - (12 mars 2013) - Discussion générale (p. 1720, 1721).
- Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation [n° 534 (2012-2013)] - (15 mai 2013) - Discussion générale (p. 4189, 4190).
- Projet de loi de finances pour 2014 [n° 155 (2013-2014)]
Première partie :
 - (26 novembre 2013) - Articles additionnels après l’article 22 (p. 12140, 12141).