HUMBERT (Jean-François)
sénateur (Doubs)
UMP

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la commission des affaires européennes.
Membre de la Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage le 26 février 2013 ; puis président du 27 février 2013 au 19 juillet 2013.
Membre de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales le 2 octobre 2013.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires européennes : Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel [n° 379 (2012-2013)] (20 février 2013) - Sports - Union européenne.
Proposition de résolution relative au respect des droits et libertés des collectivités territoriales [n° 385 (2012-2013)] (22 février 2013) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Motion tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe [n° 482 (2012-2013)] (4 avril 2013) - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'avenir des relations entre la France et l'Allemagne dans le cadre de l'Union européenne [n° 620 (2012-2013)] (31 mai 2013) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Rapport, fait au nom de la Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage, sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage [n° 344 (2012-2013)] - Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Rapport) [n° 782 tome 1 (2012-2013)] (17 juillet 2013) - Sports.
Rapport, fait au nom de la Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage, sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage [n° 344 (2012-2013)] - Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Annexes) [n° 782 tome 2 (2012-2013)] (17 juillet 2013) - Société - Sports.
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes , en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'action de l'Union européenne en matière de sport professionnel [n° 829 (2012-2013)] (11 septembre 2013) - Sports - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires européennes : La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie [n° 100 (2013-2014)] (24 octobre 2013) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne [n° 101 (2013-2014)] (24 octobre 2013) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré [n° 116 (2013-2014)] (4 novembre 2013) - Société - Éducation.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la transition énergétique [n° 194 (2013-2014)] (4 décembre 2013) - Environnement - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du lundi 21 janvier 2013 (commission des affaires européennes) : Transports - Contrôle technique des motocycles - Communication de M. Jean-François Humbert.
Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires européennes) : Agriculture et pêche - Maintien des droits de plantation de la vigne - Proposition de résolution européenne de MM. Simon Sutour et Gérard César.
Réunion du jeudi 7 février 2013 (commission des affaires européennes) : Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : proposition de résolution de  M. Simon Sutour.
Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires européennes) : Culture - Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel - Rapport de M. Jean-François Humbert.
Réunion du jeudi 14 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. David Douillet, médaillé olympique, ancien ministre des sports.
Audition de M. Jean-Pierre de Mondenard, médecin du sport, spécialiste des questions relatives au dopage.
Réunion du mercredi 20 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Marc Sanson, ancien président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage.
Audition de M. Pierre Bordry, ancien président de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Audition de Mme Marie-George Buffet, députée, ancien ministre de la jeunesse et des sports.
Réunion du jeudi 21 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Audition de M. Michel Audran, directeur du laboratoire de biophysique et bioanalyses de la faculté de pharmacie de Montpellier.
Réunion du mercredi 27 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Jean-François Lamour, député de Paris, ancien ministre des sports, ancien ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Audition de M. Jean-François Verdy, directeur du département des contrôles de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Audition de M. Jean-Pierre Bourely, chef du bureau de la protection du public, de la promotion de la santé et de la prévention du dopage à la direction des sports du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
Audition de Mme Françoise Lasne, directrice du département des analyses de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Réunion du jeudi 28 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Armand Mégret, médecin fédéral national de la Fédération française de cyclisme.
Audition de M. Philippe-Jean Parquet, docteur en psychiatrie et addictologie, président de l'Institut régional du bien-être, de la médecine et du sport santé de Nord-Pas-de-Calais.
Réunion du mercredi 3 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Alain Calmat, ancien ministre délégué à la jeunesse et aux sports.
Audition de M. Dorian Martinez, psychologue spécialisé dans le sport, chef de service du numéro vert national Écoute Dopage de 1998 à 2011.
Audition de M. Jean-Paul Garcia, directeur de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l'économie et des finances.
Audition de M. Stéphane Mandard, journaliste au journal Le Monde, spécialiste des questions de dopage.
Réunion du jeudi 4 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Michel Rieu, conseiller scientifique de l'Agence française de lutte antidopage.
Réunion du mercredi 10 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Bernard Laporte, ancien secrétaire d'État chargé des sports.
Audition de M. Christian Prudhomme, directeur général du Tour de France cycliste.
Réunion du jeudi 11 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Antoine Vayer, ancien entraîneur d'équipe cycliste professionnelle et professeur d'éducation physique et sportive.
Audition de M. Michel Boyon, ancien président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage (CPLD).
Réunion du mardi 16 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Martin Fourcade, biathlète, médaillé olympique.
Réunion du mercredi 17 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Bernard Lapasset, président de l'International Rugby Board (IRB), vice-président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Audition de M. Patrice Clerc, ancien président d'Amaury sport organisation (ASO).
Audition de M. Philippe Lamoureux, directeur général du LEEM (Les entreprises du médicament) et Mme Claire Sibenaler, directrice des études cliniques du LEEM.
Réunion du jeudi 18 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Felipe Contepomi, membre du Comité des sportifs de l'Agence mondiale antidopage.
Audition de MM. Bernard Amsalem, président de la fédération française d'athlétisme, et Ghani Yalouz, directeur technique national d'athlétisme.
Table ronde sur les enjeux sociétaux du dopage.
Réunion du jeudi 25 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Pierre Ballester, journaliste sportif.
Audition de M. Travis Tygart, président de l'Agence américaine antidopage (USADA).
Audition de Sophie Chaillet, ancien chef du bureau de la protection du public, de la promotion de la santé et de la lutte contre le dopage.
Réunion du mercredi 15 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Laurent Jalabert, ancien coureur cycliste, ancien sélectionneur de l'équipe de France cycliste.
Audition de M. Ricci-Bitti, président de la Fédération internationale de tennis (FIT) et M. Stuart Miller, responsable de la politique antidopage.
Réunion du jeudi 16 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Jean-Pierre Paclet, ancien médecin de l'équipe de France de 2004 à 2008.
Table ronde « dopage et libertés publiques ».
Réunion du mercredi 22 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. David Lappartient, président  de la fédération française de cyclisme.
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Audition de MM. Francis Luyce, président de la fédération française de natation (FFN) et Lionel Horter, directeur technique national de la FFN.
Réunion du jeudi 23 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Christophe Blanchard-Dignac, président directeur général de la Française des jeux.
Audition de M. Gérard Nicolet, ancien médecin du Tour de France cycliste.
Réunion du mercredi 29 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Daniel Delegove, premier vice-président du Tribunal de grande instance de Valenciennes.
Audition de M. Gérard Masson, président de la fédération française handisport, Frédéric Rusakiewicz, médecin fédéral adjoint à la fédération française handisport, et Noël Chevaudonnat, responsable de la lutte antidopage de la fédération française handisport.
Audition de M. Michel Vion, président de la fédération française de ski, et Mme Marie-Philippe Rousseaux-Blanchi, médecin fédéral.
Audition de M. Patrick Schamasch, ancien directeur médical et scientifique du Comité international olympique (CIO), directeur médical de la Fédération internationale de golf.
Réunion du jeudi 30 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Jean-Pierre de Vincenzi, directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (Insep).
Audition de M. Laurent Bénézech, ancien joueur de rugby professionnel.
Audition de M. Patrick Romestaing, docteur, président de la section santé publique et démographie médicale du Conseil national de l'ordre des médecins.
Réunion du mercredi 5 juin 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Bruno Sesboüé, médecin à l'Institut régional du sport du Centre hospitalier universitaire de Caen.
Audition de M. Jean-Marcel Ferret, ancien médecin de l'équipe de France de football de 1993 à 2004.
Audition de M. Patrick McQuaid, président de l'Union cycliste internationale.
Réunion du jeudi 6 juin 2013 (commission des affaires européennes) : Les relations franco-allemandes : communication de M. Jean Bizet.
Réunion du mercredi 12 juin 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de MM. Pierre Berbizier, ancien joueur de rugby et ancien sélectionneur de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995 et Marc Bichon, ancien médecin de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995.
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
Réunion du jeudi 13 juin 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. John Fahey, président de l'Agence mondiale antidopage.
Réunion du mardi 18 juin 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission.
Réunion du mardi 9 juillet 2013 (commission des affaires européennes) : Économie, finances et fiscalité - L'entrée de la Lettonie dans la zone euro - Communication de M. Jean-François Humbert.
Transports - Contrôle technique des véhicules : point d'actualité de M. Jean-François Humbert.
Travail - L'Union européenne et l'emploi des jeunes -Rapport d'information et avis politique de M. Dominique Bailly.
Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Mission d'information au Vietnam - Communication.
 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Les priorités de la présidence lituanienne du Conseil de l'Union européenne - Audition de M. Petras Austrevicius, vice-président du Parlement lituanien, et de Mme Loreta Grauziniene, membre de la commission des affaires européennes.
Réunion du mercredi 17 juillet 2013 (commission des affaires européennes) : Questions sociales et santé - Politique européenne du sport : proposition de résolution européenne de MM. Dominique Bailly et Jean-François Humbert.
Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - La citoyenneté européenne : communication et proposition de résolution européenne de M. André Gattolin.
Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires européennes) : Économie, finances et fiscalité - Approfondissement de l'Union économique et monétaire (instrument de convergence et de compétitivité, coordination préalable des grandes réformes, dimension sociale) : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Dominique Bailly.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale sur la réforme des rythmes scolaires et ses conséquences financières pour les communes - (26 mars 2013) (p. 2389). (p. 2390).
- Question d'actualité au Gouvernement sur les chiffres du chômage - (28 mars 2013) (p. 2542, 2543).
- Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe [n° 438 (2012-2013)] - (9 avril 2013) - Article 1er (art. 143, 144, 162 à 164 et chapitre IV bis [nouveau] du code civil) - Ouverture du mariage et de l'adoption conjointe aux couples de personnes de même sexe et règles de conflit de lois) (p. 2991).
- Rappel au règlement - (29 mai 2013) (p. 4955).
- Question orale sur le devenir de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône - (15 octobre 2013) (p. 9568). (p. 9568).
- Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - (15 octobre 2013) (p. 9569, 9571).