BÉRIT-DÉBAT (Claude)
sénateur (Dordogne)
SOC

Réélu le 28 septembre 2014.

Vice-président du Sénat à compter du 8 octobre 2014 ; a présidé les séances des 14, 29 octobre, 12, 13, 19, 26, 27 novembre, 3, 4, 10, 11, 16, 17 et 18 décembre 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales à partir du 8 octobre 2014.
Vice-président de la commission des affaires économiques jusqu'au 7 octobre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale aux entreprises le 26 novembre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (29 janvier 2014).
Rapporteur de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (5 février 2014).
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (14 mai 2014).
Membre titulaire du Conseil national du tourisme.
Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
Membre titulaire de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre titulaire de la Commission nationale des services jusqu'au 30 septembre 2014.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi [n° 294 (2013-2014)] pour l'accès au logement et un urbanisme rénové [n° 307 (2013-2014)] (22 janvier 2014) - Logement et urbanisme.
Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne [n° 313 (2013-2014)] (27 janvier 2014) - Culture.
Rapport, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové [n° 355 (2013-2014)] (11 février 2014) - Logement et urbanisme.
Proposition de loi visant à limiter l'usage des techniques biométriques [n° 361 (2013-2014)] (12 février 2014) - Police et sécurité.
Proposition de loi tendant à améliorer le financement de l'aide aux victimes [n° 414 (2013-2014)] (6 mars 2014) - Justice.
Proposition de loi visant à prévenir et compenser les suppressions d'activités et à assurer un juste équilibre entre les territoires [n° 419 (2013-2014)] (17 mars 2014) - Aménagement du territoire.
Proposition de loi visant à actualiser l'ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs [n° 448 (2013-2014)] (9 avril 2014) - Fonction publique.
Proposition de loi visant à sécuriser les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité pour les communes [n° 453 (2013-2014)] (15 avril 2014) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires [n° 553 (2013-2014)] (21 mai 2014) - Police et sécurité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission pour le contrôle de l'application des lois : La réforme des chambres de commerce et d'industrie : des résultats régionaux contrastés. Bilan d'application de la loi du 23 juillet 2010 [n° 712 (2013-2014)] (9 juillet 2014) - PME, commerce et artisanat.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à mieux protéger la santé des travailleurs et à lutter contre les risques psychosociaux d'origine professionnelle [n° 778 (2013-2014)] (23 juillet 2014) - Travail.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 105 (2014-2015)] (19 novembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 151 (2014-2015)] (4 décembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l'étranger [n° 205 (2014-2015)] (18 décembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des affaires économiques) : Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires économiques) : Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission.
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 11 février 2014 (commission mixte paritaire) : Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové.
Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission des affaires économiques) : Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste.
Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires économiques) : Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 21 mai 2014 (commission mixte paritaire) : Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises.
Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des affaires économiques) : Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois) : Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission des affaires économiques) : Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires sociales) : Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi relatif à la consommation - Deuxième lecture [n° 283 (2013-2014)] - (28 janvier 2014) - Article 4 (art. L. 111-1 à L. 111-6, L. 112-11, L. 112-12, L. 113-3, art. L. 113-7, L. 113-8 et L. 113-9 [nouveaux] et L. 117-1 [nouveau] du code de la consommation - Obligation générale d'information du consommateur) (p. 748). - Article 5 (sections 2, 3 et 4 [nouvelles] du chapitre Ier du titre II du livre Ier du code de la consommation - Réglementation relative à la vente à distance) (p. 769).
- Suite de la discussion (29 janvier 2014) - Article 22 bis (art. L. 333-6 à L. 333-23 [nouveaux], L. 311-9 et L. 311-16 du code de la consommation et art. L. 312-1 du code monétaire et financier - Registre national des crédits aux particuliers) (p. 867, 868).
- Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové - Deuxième lecture [n° 308 (2013-2014)] - (29 janvier 2014) - Discussion générale (p. 926, 928).
- Suite de la discussion (30 janvier 2014) - rapporteur - Article 47 (art. L. 441-1, L. 441-2-1, L. 441-2-6, L. 441-2-9 [nouveau], L. 472-3 et L. 423-13 du code de la construction et de l'habitation - Réforme de la procédure de demande de logement social) (p. 1106). (p. 1106). (p. 1108). (p. 1108). - Article 48 (art. L. 342-1 à L. 342-20 [nouveaux] du code de la construction et de l'habitation - Création de l'Agence nationale de contrôle du logement social, ANCOLS) (p. 1115). (p. 1115). - Article additionnel après l’article 48 (p. 1116). - Article 49 (art. L. 411-2, L. 421-1 à L. 421-4, L. 422-2, L. 422-3, L. 445-2, L. 442-8-1 et L. 442-8-1-1 [nouveau] du code de la construction et de l'habitation - Extension des missions des opérateurs du logement social) (p. 1122). (p. 1124). (p. 1125). - Article additionnel après l'article 49 (p. 1125). - Article 50 (art. L. 365-1, L. 411-2, L. 411-2-1 [nouveau], art. L. 422-11, L. 423-4, L. 423-5, L. 481-1, L. 481-6 et article L. 481-8 [nouveau] du code de la construction et de l'habitation - Modernisation du statut des sociétés d'économie mixte de construction et de gestion de logements sociaux) (p. 1128). - Article 52 (art. L. 421-6, article L. 421-7-1 [nouveau], L. 421-13, L. 421-13-1 [nouveau], L. 443-7, L. 443-11, du code de la construction et de l'habitation - Rattachement des offices publics de l'habitat communaux aux intercommunalités et harmonisation du droit applicable à la cession de logements locatifs sociaux) (p. 1130). (p. 1131). (p. 1132). (p. 1133). - Article 55 (art. L. 423-3, L. 452-1, L. 452-1-1, L. 452-2, L. 452-2-1, L. 452-2-2 [nouveau], L. 452-4 et L. 452-4-1 du code de la construction et de l'habitation - Réforme des missions et procédures de la Caisse de garantie du logement locatif social, CGLLS) (p. 1135). (p. 1135). - Article 56 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 301-5-1, L. 301-5-2, L. 302-1, L. 302-2, art. L. 302-4-2 et L. 302-4-3 [nouveaux] et art. L. 445-1 du code de la construction et de l'habitation - Élargissement des délégations de compétence aux établissements publics de coopération intercommunale en matière de politique du logement) (p. 1138). (p. 1139). (p. 1139). (p. 1140). (p. 1140). (p. 1140). (p. 1140). (p. 1140). (p. 1140). (p. 1141). (p. 1141). - Article 58 (art. L. 111-1, L. 111-6-1, L. 122-1-2, L. 122-1-9, L. 122-1-12, L. 122-1-13, L. 122-1-14, L. 122-1-16, L. 122-2, L. 122-2-1 [nouveau], L. 122-3, L. 122-4, L. 122-4-1, L. 122-4-2, L. 122-4-3 [nouveau], L. 122-5, L. 122-5-2, L. 122-8, L. 150-1 du code de l'urbanisme ; art. L. 333-1, L. 341-16, L. 350-1, L. 371-3 du code de l'environnement ; art. L. 752-1, L. 752-3, L. 752-5, L. 752-16 [nouveau] et L. 752-23 du code de commerce - Clarification de la hiérarchie des normes en urbanisme et renforcement du rôle d'intégrateur du SCoT) (p. 1151). (p. 1152). (p. 1154). (p. 1154). (p. 1155). (p. 1155). (p. 1155). (p. 1156). (p. 1156). (p. 1157). (p. 1158). - Article additionnel après l'article 58 (p. 1159).
- Suite de la discussion (31 janvier 2014) - Article 68 (art. L. 321-1 du code de l'urbanisme - Établissements publics fonciers de l'Etat) (p. 1167). - Article 70 (art. L. 210-1, L. 211-2, L. 211-4, L. 211-5, L. 212-1, L. 212-3, L. 213-2, L. 213-8, L. 213-11, L. 213-11-1 [nouveau], L. 213-12 et L. 213-14 du code de l'urbanisme - Modalités relatives à l'exercice du droit de préemption) (p. 1171). (p. 1172). (p. 1172). (p. 1173). (p. 1173). (p. 1174). (p. 1175). (p. 1175). (p. 1175). - Article 71 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 3221-12, L. 4231-8-2 [nouveau] et L. 5211-9 du code général des collectivités territoriales - Mesures de coordination relatives au droit de préemption) (p. 1176). (p. 1178). (p. 1178). (p. 1179). - Article 73 (art. L. 123-1-5 du code de l'urbanisme - Dispositions relatives au règlement du plan local d'urbanisme) (p. 1181). (p. 1181). (p. 1182). (p. 1184). (p. 1184, 1185). (p. 1185). (p. 1186, 1187). (p. 1189). (p. 1190, 1191). (p. 1191). (p. 1192). (p. 1194). (p. 1195). (p. 1195). - Article 76 A (Texte non modifié par la commission) (art. L. 3211-7 du code général de la propriété des personnes publiques - Cession à titre onéreux de biens relevant du domaine privé de l'État) (p. 1197). - Article 78 bis (Texte non modifié par la commission) (Construction de logements dans les zones C des plans d'exposition au bruit) (p. 1198). - Article 84 bis (Suppression maintenue) (art. L. 125-6, L. 125-7, L. 512-21 [nouveau], L. 514-20, L. 515-12, L. 556-1, L. 556-2 et L. 556-3 du code de l'environnement - Instauration par l'État de zones de vigilance et lutte contre les friches industrielles) (p. 1203). - Article 84 ter (Suppression maintenue) (art. 230 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux - Dispositions relatives au domaine de Chambord) (p. 1205). - Article additionnel après l'article 87 (p. 1208). - Article 59 (précédemment réservé) (Texte non modifié par la commission) (art. L. 444-1, L 111-4 et L. 121-1 du code de l'urbanisme - Obligation de prise en compte de l'ensemble des modes d'habitat installés de façon permanente sur le territoire dans les documents d'urbanisme) (p. 1210). - Article additionnel avant l'article 61 (précédemment réservé) (p. 1211). - Article 61 (précédemment réservé) (Texte non modifié par la commission) (art. L. 422-1, L. 422-8 et L. 424-5 du code de l'urbanisme - Délivrance d'autorisation du droit des sols par les communes couvertes par une carte communale) (p. 1212). (p. 1212). (p. 1215). - Article 63 (précédemment réservé) (art. L. 5214-16, L. 5214-23-1, L. 5216-5 et L. 5211-62 [nouveau] du code général des collectivités territoriales - Compétences des communautés de communes et des communautés d'agglomérations en matière de carte communale et de plan local d'urbanisme) (p. 1219). (p. 1221, 1222). - Article 64 (précédemment réservé) (art. L. 121-4, L. 123-1, L. 123-1-1 [nouveau], L. 123-1-1-1, L. 123-1-4, L. 123-1-9, L. 123-1-10, L. 123-1-12, L. 123-5, L. 123-6, L. 123-8, L. 123-9, L. 123-10, L. 123-12, L. 123-12-1, L. 123-12-2, L. 123-14-1 et L. 600-7 [nouveau] du code de l'urbanisme ; art. L. 555-1 [nouveau] du code de justice administrative - Amélioration des dispositifs de PLH et PDU et assouplissement du dispositif de PLUIHD) (p. 1227). (p. 1228). (p. 1229). (p. 1229). (p. 1229). (p. 1230). (p. 1231). (p. 1232). (p. 1232). (p. 1232). (p. 1232). (p. 1233). (p. 1233). (p. 1234). - Article 65 (précédemment réservé) (art. L. 122-1-2, L. 123-1-2, L. 123-13, L. 123-13-1 et L. 123-18 du code de l'urbanisme - Intégration d'une approche paysagère du potentiel de densification des formes urbaines dans le SCoT) (p. 1236). (p. 1237). (p. 1238). (p. 1239). (p. 1239). (p. 1239). - Explications de vote sur l'ensemble (p. 1245).
- Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt [n° 387 (2013-2014)] - (15 avril 2014) - Article 24 (Habilitation du Gouvernement à prendre des mesures législatives par voie d'ordonnance) (p. 3097).
- Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises [n° 441 (2013-2014)] - (16 avril 2014) - Discussion générale (p. 3219, 3221). - Article additionnel après l'article 1er AA (p. 3229). - Article 1er quater (art. L. 145-15 et L. 145-16 du code de commerce - Inopposabilité de la prescription biennale des actions en nullité posée à l'art. L. 145-60 du code de commerce) (p. 3234). - Article 2 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 145-34 et L. 145-38 du code de commerce - Généralisation de l'application de l'indice des loyers commerciaux, ILC, et de l'indice des loyers des activités tertiaires, ILAT) (p. 3238). - Article 7 (art. L. 214-1, L. 214-1-1 [nouveau], L. 214-2 du code de l'urbanisme, et L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales - Droit de préemption commercial) (p. 3256). - Article additionnel après l’article 20 AA (p. 3298). (p. 3298).
- Suite de la discussion (17 avril 2014) - Article 20 bis (art. L. 751-5 et L. 751-6 du code de commerce - Statut et composition de la Commission nationale d'aménagement commercial) (p. 3316). - Article 21 ter (art. L. 752-6 du code de commerce - Critères d'appréciation des commissions départementales d'aménagement commercial) (p. 3322). (p. 3323). - Article additionnel après l'article 23 ter (p. 3327). - Articles additionnels après l'article 24 (p. 3328). - Article 30 bis (art. L. 2224-18 du code général des collectivités territoriales - Droit de présentation d'un successeur par le titulaire d'une autorisation d'occupation dans une halle ou un marché) (p. 3353). - Explications de vote sur l'ensemble (p. 3358).
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - (17 avril 2014) (p. 3367). (p. 3368).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2014 - Nouvelle lecture [n° 747 (2013-2014)] - (21 juillet 2014) - Article 1er quater (Marquage et traçabilité des produits de tabacs) (p. 6475). (p. 6476).
- Proposition de loi autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération [n° 34 (2014-2015)] - (22 octobre 2014) - Article 1er (Réintroduction de la faculté d'un accord plus strictement contraint) (p. 7312).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire allemande - (19 novembre 2014) (p. 8449).
- Question orale sans débat sur le devenir des sites SNCF Technicentre de Périgueux et des ateliers de Chamiers - (16 décembre 2014) (p. 10413). (p. 10414).