BOUCHOUX (Corinne)
sénatrice (Maine-et-Loire)
ECOLO

NOMINATIONS
Vice-présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 9 octobre 2014 ; membre de la commission jusqu'au 8 octobre 2014.
Secrétaire de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; nouvelle nomination le 29 octobre 2014 ; puis vice-présidente le 6 novembre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective le 29 octobre 2014 ; puis vice-présidente le 10 novembre 2014.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre de la Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays le 10 décembre 2014.
Membre titulaire de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Membre titulaire du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT) jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre titulaire du Conseil national de la mer et des littoraux jusqu'au 18 novembre 2014.
Vice-présidente de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales jusqu'au 1er mai 2014.
Rapporteure de la Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques jusqu'au 30 septembre 2014.

DÉPÔTS
Proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis [n° 317 (2013-2014)] (28 janvier 2014) - Questions sociales et santé.
Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé [n° 496 (2013-2014)] (5 mai 2014) - Énergie.
Proposition de loi relative à l'accès égalitaire pour toutes aux techniques d'assistance à la procréation [n° 517 (2013-2014)] (7 mai 2014) - Famille.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à une nouvelle politique énergétique et à un codéveloppement durable et solidaire dans l'océan Indien [n° 571 (2013-2014)] (3 juin 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à proclamer Edward SNOWDEN Citoyen d'honneur de la République française et à lui accorder l'asile politique [n° 588 (2013-2014)] (5 juin 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport d'information, fait au nom de la MCI sur l'accès aux documents administratifs : Refonder le droit à l'information publique à l'heure du numérique : un enjeu citoyen, une opportunité stratégique (Rapport) [n° 589 tome 1 (2013-2014)] (5 juin 2014) - Fonction publique.
Rapport d'information, fait au nom de la MCI sur l'accès aux documents administratifs : Refonder le droit à l'information publique à l'heure du numérique : un enjeu citoyen, une opportunité stratégique (auditions et contributions écrites) [n° 589 tome 2 (2013-2014)] (5 juin 2014) - Fonction publique.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes [n° 643 (2013-2014)] (19 juin 2014) - Environnement.
Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles [n° 802 (2013-2014)] (16 septembre 2014) - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur la reconnaissance de l'État palestinien [n° 49 (2014-2015)] (23 octobre 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 151 (2014-2015)] (4 décembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission.
 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux.
Réunion du jeudi 9 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition de M. Jacques Chevallier, professeur émérite de droit public à l'université Panthéon Assas (Paris II), Directeur du Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (Cersa).
Audition de M. Paul Hébert, chef du service des affaires juridiques de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) et de Mme Delphine Carnel, juriste.
Audition de M. Serge Daël, président, et Nicolas Polge, rapporteur général, de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada).
Réunion du jeudi 16 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition de M. Mathieu Escot, chargé de mission santé à UFC-Que Choisir.
Audition de MM. Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique, Godefroy Beauvallet, vice-président, Jean-Baptiste Soufron, secrétaire général, Mme Mathilde Bras, rapporteur adjoint, et M. Dimitri Barclais, rapporteur adjoint stagiaire.
Audition de MM. David Gayou et Tangui Morlier, administrateurs du collectif Regards citoyens.
Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition de M. Pierre Falga, journaliste à l'Express.
Audition de M. Rémi Noyon, journaliste à Rue89.
Audition de MM. Paul Moreira et Edouard Perrin, journalistes à Premières lignes.
Audition de Mmes Martine Orange, Mathilde Mathieu et M. Jérôme Hourdeaux, journalistes à Médiapart.
Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapportpour avis.
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 6 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Accès aux données de santé - Audition du Collectif interassociatif sur la santé (Ciss) et du collectif Initiative transparence santé (ITS).
Accès aux données de santé -Audition de responsables de la Mutualité française.
Accès aux données publiques culturelles - Audition du collectif SavoirsCom1.
Les entreprises et l'ouverture des données publiques - Audition de responsables du Medef et de la CGPME.
Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 13 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition de M. François Bancilhon, président directeur généralde Data Publica.
Audition de M. François Bancilhon, président directeur général de Data Publica.
Audition de M. Jean-Marc Lazard, président directeur général d'OpenDataSoft.
Audition de M. Samuel-Frédéric Servière, responsable des études budgétaires et fiscales à l'iFRAP.
Audition de MM. Sylvain Parasie, maître de conférences en sociologie à l'université Paris-Est et Eric Dagiral, maître de conférences en sociologie à l'université Paris-Descartes.
Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Régimes de protection du patrimoine - Table ronde.
 (commission pour le contrôle de l'application des lois) : Désignation de rapporteurs.
Réunion du jeudi 20 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition de M. Michel Pinault, président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative (Coepia).
Audition de Mme Danielle Bourlange, directrice générale de l'Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (Apie).
Les stratégies de l'Etat : publications de documents administratifs et mise à disposition de données publiques - Audition de M. Xavier Patier, directeur de la direction de l'information légale et administrative (Dila).
Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE.
 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE.
Réunion du jeudi 27 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut géographique national (IGN).
Audition de MM. Alain Bayet, secrétaire général, Michel Isnard, responsable de l'unité des affaires juridiques et contentieuses, Mme Françoise Maurel, directrice de la diffusion et de l'action régionale, de l'Insee.
Grands fournisseurs de données publiques - Audition de M. Marc Lipinski, directeur de recherche au CNRS, responsable de la mission « Science et citoyens ».
Grands fournisseurs de données publiques - Audition de Mme Claude Revel, déléguée interministérielle à l'intelligence économique et M. Philippe Ramon, conseiller senior pour la sécurité économique et les affaires intérieures.
Réunion du jeudi 6 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition de M. von Lennep, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) et de M. André Loth (directeur de projet).
Audition de MM. Christian Babusiaux et Richard Decottignies, président et directeur de l'Institut des données de santé (IDS).
Audition de MM. M. Frédéric van Roekeghem, directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Jean Debeaupuis, directeur général de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS), Housseyni Holla, directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (Atih) et Claude Gissot, directeur de la stratégie à la CNAMTS.
Réunion du jeudi 13 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition conjointe de Mme Geneviève Chène, M. Grégoire Rey pour l'Institut national pour la santé et la recherche médicale (Inserm) ; M. Dominique Maraninchi, Mme Carole Le Saulnier, M. Mahmoud Zureik, pour l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ; MM. Jean-Patrick Sales et Thomas Le Ludec pour la Haute autorité de santé (HAS).
Audition de M. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales.
Réunion du jeudi 20 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition autour du projet JocondeLab de MM. Jean-François Baldi, délégué général adjoint de la délégation générale à la langue française et aux langues de France et Thibault Grouas, chef de la mission langue et numérique, Mme Claire Chastagnier, adjointe au sous-directeur des collections du service des musées de France et MM. Laurent Manoeuvre, chef du bureau de la diffusion numérique des collections, de la Direction générale des patrimoines du  ministère de la culture et Vincent Puig, directeur exécutif de l'Institut de recherche et d'innovation (IRI) à la langue française et aux langues de France.
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF).
Audition de M. Mohammed Adnène Trojette, magistrat à la Cour des comptes, auteur d'un rapport sur l'ouverture des données publiques.
Audition de M. William Gilles, directeur du master droit du numérique-administration-entreprises à l'école de droit de la Sorbonne, université Paris I.
Audition de Mme Georgette Elgey, présidente du Conseil supérieur des archives, et de M. Hervé Lemoine, directeur du Service interministériel des archives de France (SIAF).
Réunion du jeudi 3 avril 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition de M. Christopher J. Mesnooh, avocat aux barreaux de Paris, New York et Washington.
Audition de M. David Capitant, professeur de droit public à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur du centre de droit allemand de l'unité mixte de recherche de droit comparé de Paris.
Audition de M. Richard Swetenham, conseiller du directeur général chargé de contribuer à la mise en oeuvre et au développement de la politique de la Commission européenne dans le domaine de l'open data.
Réunion du jeudi 10 avril 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Audition de M. Simon Chignard, consultant, auteur de L'open data, comprendre l'ouverture des données.
Audition de MM Julien Rencki, secrétaire général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) et Henri Verdier, directeur de la mission Etalab au SGMAP.
Audition de Mme Marylise Lebranch, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'Etat et de la fonction publique.
Réunion du mardi 15 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Yves Lévy, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Examen de l'avis et vote.
Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information.
 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique.
 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer) : Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la commission de la culture, de l'éduction et de la communication).
Réunion du jeudi 17 avril 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs) : Débat sur les orientations du rapport.
Réunion du mardi 29 avril 2014 (Mission commune d'information sur le sport professionnel) : Examen du rapport.
Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art.
Réunion du jeudi 15 mai 2014 (délégation aux droits des femmes) : Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde.
Réunion du jeudi 22 mai 2014 (délégation aux droits des femmes) : Violences dans les armées - Audition de Mme Brigitte Debernardy, contrôleur général des armées, et du général d'armée Didier Bolelli, inspecteur général des armées.
Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports.
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication.
Réunion du jeudi 5 juin 2014 (délégation aux droits des femmes) : Prostitution - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois) : Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement.
Réunion du mardi 17 juin 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois) : Rapport annuel sur l'application des lois.
Réunion du jeudi 19 juin 2014 (délégation aux droits des femmes) : Stéréotypes dans les manuels scolaires - Examen du rapport d'information.
Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mardi 1er juillet 2014 (commission des finances) : Remise du rapport annuel de l'AMF - Audition de M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés (AMF).
Réunion du mardi 8 juillet 2014 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment ».
Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche.
Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Table ronde sur la jeunesse.
Réunion du jeudi 17 juillet 2014 (délégation aux droits des femmes) : Examen du rapport d'activité 2013-2014.
Réunion du mercredi 23 juillet 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois) : Mise en oeuvre du volet de la loi du 12 mars 2012 pour lutter contre la précarité dans la fonction publique - Examen du rapport d'information.
 (commission des lois) : Mise en oeuvre du dispositif de la loi du 12 mars 2012 pour lutter contre la précarité dans la fonction publique - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF).
Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international.
Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus.
Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports.
Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication.
Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales.
 (délégation aux droits des femmes) : Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des Droits des femmes, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.
Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis.
Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis.
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis.
 (Délégation sénatoriale à la prospective) : Programme de travail pour la session 2014-2015.
Réunion du jeudi 20 novembre 2014 (délégation aux droits des femmes) : Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de M. Michel Moggio, directeur général de la Fédération française des industries Jouet - Puériculture (FJP).
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de Mme Mona Zegaï, doctorante en sociologie au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris - Cultures et sociétés urbaines (CRESPPA-CSU) à l'Université Paris VIII Vincennes-Saint-Denis, et Mme Astrid Leray, fondatrice du cabinet Trezego.
Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis.
Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis.
Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (délégation aux droits des femmes) : Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Table ronde.
Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 11 décembre 2014 (délégation aux droits des femmes) : Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et jouets - Examen du rapport d'information et des recommandations.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - (7 janvier 2014) (p. 69, 70).
- Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres [n° 248 (2013-2014)] - (8 janvier 2014) - Discussion générale (p. 135, 136).
- Débat sur les violences sexuelles faites aux femmes du fait des conflits armés - (5 février 2014) (p. 1397, 1398).
- Proposition de loi relative au choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne [n° 182 (2013-2014)] - (13 février 2014) - Discussion générale (p. 1679, 1681).
- Question d'actualité au Gouvernement sur le rapport de la Cour des comptes sur Areva - (15 mai 2014) (p. 4029).
- Débat sur « Quel avenir pour les colonies de vacances ? » - (10 juin 2014) (p. 4644, 4645).
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - (11 juin 2014) (p. 4705, 4706).
- Débat sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation - (11 juin 2014) (p. 4740, 4741).
- Proposition de loi relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié [n° 599 (2013-2014)] - (18 juin 2014) - Discussion générale (p. 5004, 5005).
- Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition - Deuxième lecture [n° 638 (2013-2014)] - (26 juin 2014) - Discussion générale (p. 5312, 5313).
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - (30 juin 2014) (p. 5410, 5411).
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage [n° 677 (2013-2014)] - (14 octobre 2014) - Discussion générale (p. 7000).
- Projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)]
Deuxième partie :
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Recherche et enseignement supérieur
 - (3 décembre 2014) (p. 9450, 9451). - Etat B (p. 9464, 9465). - Articles additionnels après l'article 57 ter (p. 9475).
Médias, livres et industries culturelles - Compte de concours financier : Avances à l’audiovisuel public
 - (4 décembre 2014) (p. 9635, 9636).
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Sport, jeunesse et vie associative
 - (5 décembre 2014) (p. 9664, 9665).
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel [n° 173 (2014-2015)] - (18 décembre 2014) - Discussion générale (p. 10652, 10653).