DARNICHE (Philippe)
sénateur (Vendée)
NI

Ne se représente pas le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois.
Membre de la Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel le 23 janvier 2014.
Membre titulaire du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT).
Membre titulaire du Comité local d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure.
Vice-président de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales jusqu'au 1er mai 2014.
Vice-président de la Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur les valeurs de la société - (5 juin 2014) (p. 4635, 4636).