DOUBLET (Michel)
sénateur (Charente-Maritime)
UMP

Démissionnaire le 24 avril 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du 10 avril 2014 au 24 avril 2014.
Membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire jusqu'au 9 avril 2014.
Membre titulaire du Comité national de l'eau et comité consultatif prévu au 4° de l'article L. 213-1 du code de l'environnement jusqu'au 23 avril 2014.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à redéfinir certaines modalités d'attribution de l'allocation de reconnaissance nationale aux rapatriés membres des formations supplétives de l'armée française, pendant la guerre d'Algérie [n° 311 (2013-2014)] (24 janvier 2014) - Anciens combattants.
Proposition de loi tendant à permettre aux candidats de se présenter aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » dans les communes de moins de 3 500 habitants [n° 418 (2013-2014)] (14 mars 2014) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale sans débat sur l'évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime - (7 janvier 2014) (p. 11). (p. 12).