DURAIN (Jérôme)
sénateur (Saône-et-Loire)
SOC

Election le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales à partir du 8 octobre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale aux entreprises le 26 novembre 2014 ; puis secrétaire le 4 décembre 2014.
Vice-président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale le 10 décembre 2014.

DÉPÔTS
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 105 (2014-2015)] (19 novembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 151 (2014-2015)] (4 décembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l'étranger [n° 205 (2014-2015)] (18 décembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (Délégation aux entreprises) : Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral - Deuxième lecture [n° 43 (2014-2015)] - (29 octobre 2014) - Article 1er (art. L. 4111-1 du code général des collectivités territoriales - Nouvelle carte régionale) (p. 7484, 7485). (p. 7485).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la politique de l'emploi - (30 octobre 2014) (p. 7539, 7540).
- Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants [n° 87 (2014-2015)] - (18 novembre 2014) - Discussion générale (p. 8415, 8417). - Explications de vote sur l'ensemble (p. 8427).