ESNOL (Philippe)
sénateur (Yvelines)
RDSE

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à partir du 8 octobre 2014.
Membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire jusqu'au 7 octobre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre de la Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel du 22 janvier 2014 au 8 octobre 2014.
Membre de la Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe le 14 octobre 2014 ; puis vice-président le 22 octobre 2014.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité au bénéfice des communes [n° 415 (2013-2014)] (7 mars 2014) - Collectivités territoriales.
Motion tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral [n° 666 (2013-2014)] (1er juillet 2014) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi constitutionnelle relative à la composition du Conseil constitutionnel [n° 40 (2014-2015)] (21 octobre 2014) - Pouvoirs publics et Constitution.
Avis, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)] - Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844), TV5 Monde (P847) [n° 110 tome 10 (2014-2015)] (20 novembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Compte de concours financiers : avance à l'audiovisuel public » - Programmes « France Médias Monde » et « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine [n° 251 (2013-2014)] - (14 janvier 2014) - Discussion générale (p. 195, 196).
- Débat sur l'avenir de l'exploitation cinématographique indépendante - (5 février 2014) (p. 1410, 1411).
- Question d'actualité au Gouvernement sur les chiffres de la délinquance - (6 février 2014) (p. 1447).
- Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Commission mixte paritaire [n° 334 (2013-2014)] - (12 février 2014) - Discussion générale (p. 1577, 1578).
- Projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)]
Deuxième partie :
Défense - Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État
 - (3 décembre 2014) (p. 9530, 9532).
Médias, livres et industries culturelles - Compte de concours financier : Avances à l’audiovisuel public
 - (4 décembre 2014) (p. 9630, 9631).