HUMBERT (Jean-François)
sénateur (Doubs)
UMP

Ne se représente pas le 28 septembre 2014.

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre de la commission des affaires européennes.
Membre de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales jusqu'au 1er mai 2014.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires européennes : Le réveil du Tigre celtique ? L'Irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière [n° 693 (2013-2014)] (8 juillet 2014) - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération [n° 793 (2013-2014)] (3 septembre 2014) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission des affaires européennes) : Économie, finances et fiscalité - Situation de l'Irlande : rapport d'information de M. Jean-François Humbert.
Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Audition de M. Giandomenico Magliano, ambassadeur d'Italie en France.
Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage - Examen du rapport et du texte de la commission.