MARC (Alain)
sénateur (Aveyron)
UMP-R

Election le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à partir du 8 octobre 2014.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des lois) : Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Assemblée des départements de France : M. Claudy Lebreton, président, président du Conseil général des Côtes d'Armor, et M. Bruno Sido, sénateur et président du Conseil général de la Haute-Marne, secrétaire général.
Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des lois) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des lois) : Loi de finances pour 2015 - Programme « Coordination du travail gouvernemental » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission des lois) : Protection de l'enfant - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des lois) : Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport et du texte de la commission.
Nouvelle organisation territoriale de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)]
Deuxième partie :
Anciens combattants, mémoires et liens avec la Nation
 - (1er décembre 2014) (p. 9341, 9342).
Politique des territoires - Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
 - (3 décembre 2014) (p. 9494, 9495).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle à la suite des intempéries dans le Sud - (11 décembre 2014) (p. 10093).