NACHBAR (Philippe)
sénateur (Meurthe-et-Moselle)
UMP

Secrétaire du Sénat à compter du 8 octobre 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation le 29 octobre 2014.
Membre titulaire de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre suppléant du Haut conseil des musées de France le 18 décembre 2014.
Membre suppléant de la Commission du Fonds national pour l'archéologie préventive jusqu'au 12 janvier 2014.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie [n° 692 (2013-2014)] (8 juillet 2014) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération [n° 793 (2013-2014)] (3 septembre 2014) - Collectivités territoriales.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)] - Culture : patrimoines, transmission des savoirs [n° 112 tome 2 fasc. 1 (2014-2015)] (20 novembre 2014) - Budget - Budget.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication.
Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales) : Désignation d'un Vice-président délégué pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ; Travail de la délégation en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)]
Deuxième partie :
Culture
 - (29 novembre 2014) (p. 9207, 9208).