TEULADE (René)
sénateur (Corrèze)
SOC

Décédé le 13 février 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales jusqu'au 13 février 2014.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (3 février 2014).
Membre titulaire du Conseil d'orientation des retraites.
Membre suppléant du Conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne [n° 313 (2013-2014)] (27 janvier 2014) - Culture.
Proposition de loi visant à limiter l'usage des techniques biométriques [n° 361 (2013-2014)] (12 février 2014) - Police et sécurité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen.
 (commission des affaires sociales) : Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale sans débat sur l'extension de l'allocation transitoire de solidarité - (7 janvier 2014) (p. 21). (p. 22).
- Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle [n° 378 (2013-2014)] - (4 février 2014) - Discussion générale (p. 1306, 1307).