VASPART (Michel)
sénateur (Côtes-d'Armor)
UMP

Election le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire à partir du 8 octobre 2014.
Membre de la Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne le 8 octobre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale aux entreprises le 26 novembre 2014.
Membre de la Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays le 10 décembre 2014.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants [n° 622 (2013-2014)] (17 juin 2014) - Éducation.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence.
Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM.
Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 4 décembre 2014 (Délégation aux entreprises) : Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale aux entreprises - Élection du Président et désignation du Bureau.
Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (Délégation aux entreprises) : Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises [n° 60 (2014-2015)] - (4 novembre 2014) - Discussion générale (p. 7708, 7709).
- Projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)]
Deuxième partie :
Politique des territoires - Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
 - (3 décembre 2014) (p. 9489, 9490).
agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
 - (4 décembre 2014) - Article 47 (Modification du dispositif d'exonération en faveur de l'emploi saisonnier agricole) (p. 9624).
- Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République [n° 175 (2014-2015)] - (16 décembre 2014) - Discussion générale (p. 10488, 10489).