GROSPERRIN (Jacques)
sénateur (Doubs)
UMP, puis Les Républicains

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays jusqu'au 9 juin 2015.
Membre de la Commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession le 27 janvier 2015 ; puis rapporteur du 29 janvier 2015 au 15 juillet 2015.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (18 février 2015).
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l’enseignement (10 mars 2015) ; nouvelle nomination ; rapporteur de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion (16 mars 2015).
Membre titulaire du Conseil supérieur des programmes jusqu'au 10 juin 2015.
Membre titulaire du Haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le 13 mai 2015.
Membre de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte le 16 décembre 2015.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi [n° 148 (2014-2015)] portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur [n° 225 (2014-2015)] (14 janvier 2015) - Éducation.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession [n° 231 (2014-2015)] (15 janvier 2015) - Éducation.
Rapport, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur [n° 338 (2014-2015)] (11 mars 2015) - Éducation.
Proposition de loi relative à l'usage du défibrillateur cardiaque [n° 383 (2014-2015)] (1er avril 2015) - Questions sociales et santé.
Rapport, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi [n° 463 (2014-2015)] portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur [n° 477 (2014-2015)] (3 juin 2015) - Éducation.
Proposition de loi visant à lutter contre les démarches engagées à l'étranger par des Français pour obtenir une gestation pour autrui [n° 535 (2014-2015)] (18 juin 2015) - Société.
Rapport, fait au nom de la CE Service public de l'éducation, sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession [n° 231 (2014-2015)] - Faire revenir la République à l'École [n° 590 tome 1 (2014-2015)] (1er juillet 2015) - Éducation.
Rapport, fait au nom de la CE Service public de l'éducation, sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession [n° 231 (2014-2015)] - Faire revenir la République à l'École [n° 590 tome 2 (2014-2015)] (1er juillet 2015) - Éducation.
Proposition de loi relative au financement des dépenses électorales [n° 677 (2014-2015)] (9 septembre 2015) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à garantir le respect du domicile [n° 680 (2014-2015)] (15 septembre 2015) - Logement et urbanisme.
Proposition de loi visant à renforcer les repères républicains dans le fonctionnement du service public de l'éducation [n° 697 (2014-2015)] (18 septembre 2015) - Éducation.
Proposition de loi visant à permettre aux nouvelles régions d'unifier progressivement le taux unitaire par cheval-vapeur de la taxe sur les certificats d'immatriculation [n° 699 (2014-2015)] (21 septembre 2015) - Budget.
Proposition de loi relative au statut de l'élu local au sein des établissements publics de coopération intercommunale [n° 13 (2015-2016)] (6 octobre 2015) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire [n° 86 (2015-2016)] (16 octobre 2015) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale [n° 89 (2015-2016)] (21 octobre 2015) - Questions sociales et santé.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2016 [n° 163 (2015-2016)] - Recherche et enseignement supérieur [n° 168 tome 5 (2015-2016)] (19 novembre 2015) - Budget.
Proposition de loi tendant à la remise d'un drapeau tricolore bleu, blanc, rouge à l'occasion de la journée défense et citoyenneté [n° 204 (2015-2016)] (27 novembre 2015) - Défense.
Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste [n° 280 (2015-2016)] (17 décembre 2015) - Défense.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel.
Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 29 janvier 2015 (CE Service public de l'éducation) : Réunion constitutive.
Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE).
Réunion du lundi 16 février 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Bernard Beignier, recteur de l'académie d'Aix-Marseille.
Audition de M. Jean Baubérot, président d'honneur et professeur émérite de l'École pratique des hautes études.
Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité.
Réunion du jeudi 19 février 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Alain Finkielkraut, philosophe et essayiste, membre de l'Académie française.
Audition de M. Henri Peña-Ruiz, philosophe, écrivain, maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris, ancien membre de la commission Stasi sur la laïcité.
Audition de M. Jérôme Léonnet, directeur central adjoint de la sécurité publique, chef du service central du renseignement territorial à la direction centrale de la sécurité publique du ministère de l'intérieur.
Audition de Mme Florence Robine, directrice générale de l'enseignement scolaire.
Réunion du jeudi 5 mars 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Alain Boissinot, ancien président du Conseil supérieur des programmes.
Audition de M. Jean-Pierre Obin, inspecteur général de l'éducation nationale.
Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes.
 (commission mixte paritaire) : Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur.
Réunion du jeudi 12 mars 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Jean Pierre Chevènement, ancien ministre de l'éducation nationale (1984-1986).
Audition de M. Luc Chatel, ancien ministre de l'éducation nationale (2009-2010) puis de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (2010-2012).
Audition de M. Luc Ferry, ancien ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche (2002-2004).
Réunion du lundi 16 mars 2015 (CE Service public de l'éducation) : Table ronde - Fédérations de parents d'élèves.
Table ronde - Syndicats de direction et d'inspection de l'éducation nationale.
Table ronde - Syndicats de personnels enseignants des premier et second degrés.
Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle.
Réunion du jeudi 19 mars 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Alain-Gérard Slama, journaliste, professeur à Sciences-Po.
Audition de M. Daniel Keller, Grand maître du Grand Orient de France.
Audition de M. François-Xavier Bellamy, professeur de philosophie, auteur de Les déshérités ou l'urgence de transmettre.
Audition de Mme Gabrielle Déramaux, professeure de lettres modernes, auteure de Collège inique (ta mère !).
Réunion du jeudi 26 mars 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général du groupe ESSEC.
Audition de M. Loys Bonod, professeur de lettres certifié, auteur du blog La vie moderne.
Audition de M. Pierre N'Gahane, secrétaire général du Comité interministériel de prévention contre la délinquance (CIPD).
Réunion du jeudi 2 avril 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne.
Audition de M. Laurent Lafforgue, mathématicien, titulaire de la médaille Fields, membre de l'Académie des sciences.
Audition de M. Michel Lussault, président du Conseil supérieur des programmes.
Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national de l'évaluation du système scolaire.
Réunion du jeudi 9 avril 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Philippe Watrelot, président du Cercle de recherche et d'action pédagogique (CRAP) - Cahiers pédagogiques, professeur de sciences économiques, formateur en école supérieure du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ).
Audition de Mme Laurence Loeffel, inspectrice générale de l'éducation nationale, professeure des universités, membre de l'observatoire de la laïcité, co-auteur du rapport « Morale laïque - Pour un enseignement laïque de la morale » (avril 2013).
Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1.
Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF).
Réunion du jeudi 16 avril 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Iannis Roder, professeur agrégé d'histoire et géographie, auteur de Tableau noir, la défaite de l'école (août 2008).
Audition de M. Philippe Meirieu, chercheur en pédagogie, professeur des universités émérite en sciences de l'éducation.
Audition de Mme Maya Akkari, coordinatrice du pôle éducation de la fondation Terra Nova.
Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
Réunion du jeudi 7 mai 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Franck Picaud, inspecteur d'académie, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne.
Audition de M. Patrick Gaubert, ancien président du Haut Conseil à l'intégration (HCI).
Audition de M. Régis Debray, philosophe, auteur du rapport L'enseignement du fait religieux dans les écoles laïques (février 2002).
Audition de Mme Laurence de Cock, professeure d'histoire-géographie, chercheuse en sciences de l'éducation, membre du collectif aggiornamento hist-geo.
Réunion du jeudi 21 mai 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Abdennour Bidar, philosophe, écrivain, auteur de Pour une pédagogie de la laïcité à l'école (2012).
Audition de MM. Patrick Kessel, président du Comité laïcité République, et Alain Seksig, responsable de la mission laïcité du Haut Conseil à l'intégration de 2010 à 2013, membre du Comité laïcité République.
Audition de Mme Marie-Monique Khayat, proviseur du Lycée Jean de La Fontaine (Paris 16e) et M. Alain Anton, proviseur de la cité scolaire Claude Monet (Paris 13e).
Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Réforme du collège avec les représentants des associations des parents d'élèves - Table ronde.
Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants - Table ronde.
Réunion du jeudi 28 mai 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de M. Claude Berruer, secrétaire général adjoint de l'Enseignement catholique.
Audition de M. Éric Debarbieux, auteur de l'ouvrage Les dix commandements contre la violence à l'école (2008).
Audition de Mme Christine Guimonnet, professeur certifié hors-classe d'histoire-géographie, secrétaire générale adjointe de l'Association des professeurs d'histoire-géographie (APHG).
Audition de Mme Natacha Polony, journaliste, auteure de École : le pire est de plus en plus sûr (2011).
Réunion du mardi 2 juin 2015 (CE Service public de l'éducation) : Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 3 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Réforme du collège - Table ronde avec les représentants des syndicats de direction et d'inspection.
Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, de l'amendement au texte de la commission.
Réunion du jeudi 11 juin 2015 (CE Service public de l'éducation) : Échange de vues.
Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française.
Désignation d'un rapporteur.
Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Pierre Nora, historien, membre de l'Académie française.
Conseils d'école - Présentation du rapport d'information.
Réunion du mercredi 1er juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis.
Situation des conservatoires - Table ronde.
 (CE Service public de l'éducation) : Examen du rapport.
Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Commission d'enquête « Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants » - Présentation du rapport.
Réunion du mercredi 22 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Suivi du rapport de la mission d'information sur les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Communication.
Réunion du mercredi 16 septembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau.
Réunion du mercredi 30 septembre 2015 (commission des finances) : Bilan de l'autonomie financière des universités - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes.
Réunion du jeudi 1er octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur.
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante ».
Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la commission.
Rentrée universitaire - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mardi 20 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel.
Réunion du mardi 27 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France.
Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions.
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement - Communication.
Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA).
Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis.
Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis.
Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis.
Réunion du mardi 1er décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication.
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication.
Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur la politique pénale - (29 janvier 2015) (p. 1038).
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et les ordonnances n° 2008-1304 du 11 décembre 2008 et n° 2014-807 du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducation [n° 148 (2014-2015)] - (29 janvier 2015) - Discussion générale (p. 1074, 1076).
- Questions cribles thématiques sur la réforme du collège - (28 mai 2015) (p. 5481). (p. 5482).
- Projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Nouvelle lecture [n° 478 (2014-2015)] - (10 juin 2015) - Discussion générale (p. 6236, 6237).
- Rapporteur - Article 1er (Ratification de l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche) (p. 6245). (p. 6246).
- Projet de loi relatif au droit des étrangers en France [n° 717 (2014-2015)] - (7 octobre 2015) - Article 5 (art. L. 311-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Autorisation provisoire de séjour pour les étudiants titulaires d'un master) (p. 9263).
- Débat sur le fonctionnement du service public de l'éducation - (12 octobre 2015) (p. 9397, 9399).
- Projet de loi de finances pour 2016 [n° 163 (2015-2016)]
Seconde partie :
Recherche et enseignement supérieur
 - (27 novembre 2015) (p. 11734, 11735).
- Rapporteur pour avis - Etat B (p. 11748). (p. 11752).
Enseignement scolaire
 - (2 décembre 2015) (p. 12172, 12173). - Débat interactif et spontané sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » (p. 12185).