HAUT (Claude)
sénateur (Vaucluse)
SOCR, puis SOC, puis SOCR

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à partir du 6 mai 2015.
Membre de la commission des affaires sociales jusqu'au 5 mai 2015.
Membre de la commission des affaires européennes.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale [n° 378 (2014-2015)] (31 mars 2015) - Questions sociales et santé.
Proposition de loi visant à abroger le délit de blasphème toujours en vigueur en Alsace-Moselle [n° 379 (2014-2015)] (31 mars 2015) - Justice.
Proposition de loi relative au parrainage républicain [n° 390 (2014-2015)] (1er avril 2015) - Société.
Proposition de loi visant à pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale [n° 492 (2014-2015)] (9 juin 2015) - Pouvoirs publics et Constitution.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires européennes : La France sera-t-elle encore demain un grand pays laitier ? [n° 556 (2014-2015)] (25 juin 2015) - Agriculture et pêche.
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la situation du secteur laitier après la fin des quotas européens [n° 558 (2014-2015)] (25 juin 2015) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi visant à associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale [n° 273 (2015-2016)] (16 décembre 2015) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires sociales) : Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités.
Réunion du jeudi 25 juin 2015 (commission des affaires européennes) : Agriculture et pêche - Situation du secteur laitier : rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Claude Haut et Michel Raison.