RAVIER (Stéphane)
sénateur (Bouches-du-Rhône)
NI

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Délégation sénatoriale aux outre-mer.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat et vote sur une demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Irak - (13 janvier 2015) (p. 19, 20).
- Débat sur la situation des maternités - (4 mars 2015) (p. 2286).
- Débat sur le thème « Service civil : volontaire ou obligatoire ? » - (5 mars 2015) (p. 2320, 2321).
- Projet de loi relatif à la réforme de l'asile [n° 426 (2014-2015)] - (11 mai 2015) - Discussion générale (p. 4767, 4768).
- Débat sur les conclusions de la commission d’enquête sur l’organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe - (12 mai 2015) (p. 4867, 4868).
- Projet de loi relatif à la réforme de l'asile [n° 426 (2014-2015)] (suite) - (19 mai 2015) - Article 14 bis (nouveau) (chapitre III bis [nouveau] du titre IV du livre VII du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Accompagnement des personnes déboutées de leur demande d'asile) (p. 5055). - Article 18 (art. L. 311-8-1 [nouveau], L. 313-13, L. 314-7-1 et L. 314-11 et du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Délivrance et retrait des titres de séjour aux réfugiés et aux bénéficiaires de la protection subsidiaire) (p. 5074, 5075). - Article 19 (art. L. 751-1 et L. 751-2, L. 752-1 à L. 752-3 [nouveaux], L. 753-1 à L. 753-4 [nouveaux] et L. 754-1 [supprimé] du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Contenu de la protection accordée) (p. 5080).
- Suite de la discussion (26 mai 2015) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 5267).
- Débat sur le thème : « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » - (9 juin 2015) (p. 6155, 6156).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des réfugiés - (17 septembre 2015) (p. 8430).
- Projet de loi relatif au droit des étrangers en France [n° 717 (2014-2015)] - (6 octobre 2015) - Discussion générale (p. 9212).