MADRELLE (Philippe)
sénateur (Gironde)
SOCR

NOMINATIONS
Membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la Commission mixte paritaire sur le PJL "reconquête de la biodiversité" (18 mai 2016).

DÉPÔTS
Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative au maintien de la réglementation viticole [n° 421 (2015-2016)] (24 février 2016) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi renforçant la lutte contre les "marchands de sommeil" et l'habitat indigne [n° 755 (2015-2016)] (4 juillet 2016) - Famille.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer.
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la phase d'installation de l'agence française pour la biodiversité.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages [n° 608 (2014-2015)] - (20 janvier 2016) - Article 18 (art. L. 412-1, L. 412-2, L. 412-2-1, et L. 412-3 à L. 412-16 [nouveaux] du code de l'environnement - Réglementation de l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles associées, partage des avantages en découlant, traçabilité et contrôle de leur utilisation) (p. 414). (p. 414). (p. 418). (p. 420). (p. 420).
- Suite de la discussion (21 janvier 2016) - Article 20 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 415-3-1 [nouveau] du code de l'environnement - Sanctions pénales en cas de non-conformité des utilisateurs aux réglementations en matière d'accès et de partage des avantages) (p. 448, 449). (p. 449). (p. 450). (p. 450).
- Question orale sans débat sur le fonctionnement de la centrale nucléaire du Blayais - (26 janvier 2016) (p. 688). (p. 688).
- Débat sur l’avenir du transport ferroviaire en France - (23 novembre 2016) (p. 18283, 18284).