MASSERET (Jean-Pierre)
sénateur (Moselle)
SOCR

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques jusqu'au 8 mars 2016.
Membre du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne le 13 juillet 2016.

DÉPÔTS
Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative au maintien de la réglementation viticole [n° 421 (2015-2016)] (24 février 2016) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi visant à préciser le statut de métropole [n° 503 (2015-2016)] (25 mars 2016) - Aménagement du territoire.
Proposition de loi relative au débroussaillement dans le cadre de la lutte contre les incendies [n° 564 (2015-2016)] (28 avril 2016) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi renforçant la lutte contre les "marchands de sommeil" et l'habitat indigne [n° 755 (2015-2016)] (4 juillet 2016) - Famille.
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques [n° 792 (2015-2016)] (13 juillet 2016) - Agriculture et pêche.
Avis, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2017 [n° 139 (2016-2017)] - Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental [n° 142 tome 9 (2016-2017)] (24 novembre 2016) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Questions diverses.
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Sommet de Varsovie - Audition de M. Jean-Baptiste Mattei, ambassadeur, représentant permanent de la France à l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord.
Réunion du mercredi 7 septembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France.
Réunion du mardi 27 septembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition des représentants de l'Institut Montaigne, de la Fondation Robert Schuman et de l'Institut Bruegel.
Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition de MM. Enrico Letta, ancien président du Conseil italien, et Jean-Louis Bourlanges, ancien parlementaire européen.
Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition de Lord Stephen Keith Green, ancien ministre d'État britannique du commerce et de l'investissement, et Lord Michael Hastings Jay, ancien ambassadeur du Royaume-Uni en France.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information.
Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition de M. György Karolyi, ambassadeur de Hongrie en France.
Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition de M. Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes.
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général aux affaires européennes.