PERCHERON (Daniel)
sénateur (Pas-de-Calais)
SOCR

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France le 18 mai 2016 ; puis rapporteur du 31 mai 2016 au 14 octobre 2016.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la mission d'information : Le revenu de base en France : de l'utopie à l'expérimentation [n° 35 (2016-2017)] (13 octobre 2016) - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi tendant à expérimenter l'attribution d'un revenu de base [n° 204 (2016-2017)] (8 décembre 2016) - Budget.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de MM. Gilles Pélisson, président-directeur général de TF1, Jean-Christophe Thiery, président du directoire du groupe Canal+ et Nicolas de Tavernost, président du groupe M6.
Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel.
Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe.
Réunion du jeudi 9 juin 2016 (MI Revenu de base) : Audition de M. Jean-Éric Hyafil du Mouvement français pour un revenu de base (MFRB).
Audition de M. Marc de Basquiat, président de l'Association pour l'instauration d'un revenu d'existence (Aire).
Réunion du jeudi 23 juin 2016 (MI Revenu de base) : Audition de M. Christophe Sirugue, député, auteur du rapport « Repenser les minima sociaux - Vers une couverture socle commune », remis au Premier ministre.
Audition de M. Philippe Van Parijs, professeur à l'université catholique de Louvain, fondateur du Basic Income Earth Network.
Réunion du jeudi 30 juin 2016 (MI Revenu de base) : Audition de M. Baptiste Mylondo, enseignant-chercheur à l'école de commerce et de développement 3A de Lyon, chargé de cours à Sciences-po Lyon et à Centrale Paris.
Audition de M. Daniel Cohen, directeur du département d'économie de l'École normale supérieure.
Audition de M. Lionel Stoleru, ancien ministre.
Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (MI Revenu de base) : Audition de M. Gaspard Koenig, président de Génération libre.
Audition de Mme AgnèsVerdier-Molinié, directrice de la Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques (Fondation iFRAP).
Réunion du mercredi 14 septembre 2016 (MI Revenu de base) : Audition de M. Louis Gallois, président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée.
Audition de représentants d'organisations représentatives de salariés.
Réunion du jeudi 15 septembre 2016 (MI Revenu de base) : Audition de M. Audition de MM. Emmanuel Amon et Sébastien Rouchon du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD).
Audition de représentants des associations de lutte contre l'exclusion.
Réunion du mercredi 21 septembre 2016 (MI Revenu de base) : Débat d'orientation : échange de vues sur le rapport.
Réunion du jeudi 22 septembre 2016 (MI Revenu de base) : Audition de M. Jean-Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie.
Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, ancien haut commissaire aux solidarités active.
Réunion du mercredi 28 septembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
 (MI Revenu de base) : Audition de M. Étienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE).
Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 13 octobre 2016 (MI Revenu de base) : Examen du rapport.
Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France.
Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur le rôle et l'action des collectivités territoriales dans la politique du tourisme - (4 mai 2016) (p. 7174, 7175).
- Débat sur la stratégie nationale de l’enseignement supérieur - (4 mai 2016) (p. 7184, 7185).
- Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour l'instauration d'un revenu de base [n° 353 (2015-2016)] - (19 mai 2016) - Discussion générale (p. 8113, 8114).
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs [n° 28 (2016-2017)] - (26 octobre 2016) - Discussion générale (p. 16242, 16243).