ROGER (Gilbert)
sénateur (Seine-Saint-Denis)
SOCR

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Secrétaire de la Délégation sénatoriale aux outre-mer.
Membre suppléant du Conseil supérieur de la réserve militaire.
Membre de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte jusqu'au 10 juillet 2016.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative au débroussaillement dans le cadre de la lutte contre les incendies [n° 564 (2015-2016)] (28 avril 2016) - Agriculture et pêche.
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié,  : La vie quotidienne en Territoires palestiniens occupés [n° 133 (2015-2016)] (6 mai 2016) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi renforçant la lutte contre les "marchands de sommeil" et l'habitat indigne [n° 755 (2015-2016)] (4 juillet 2016) - Famille.
Proposition de loi relative à l'identification et à la destination des fragments humains découverts à la suite d'une catastrophe ou d'un attentat [n° 762 (2015-2016)] (6 juillet 2016) - Justice.
Proposition de loi tendant à sécuriser la prise en charge de la prestation de fidélisation et de reconnaissance [n° 772 (2015-2016)] (7 juillet 2016) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques [n° 792 (2015-2016)] (13 juillet 2016) - Agriculture et pêche.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée [n° 794 (2015-2016)] (13 juillet 2016) - Affaires étrangères et coopération.
Avis, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2017 [n° 139 (2016-2017)] - Défense : soutien de la politique de la défense [n° 142 tome 7 (2016-2017)] (24 novembre 2016) - Budget.
Proposition de loi complétant la procédure de révision des condamnations pénales [n° 171 (2016-2017)] (1er décembre 2016) - Justice.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de S.E. Dr Khalid Bin Mohammad Al Ankary, ambassadeur d'Arabie saoudite en France.
Réunion du jeudi 18 février 2016 (Délégation sénatoriale aux outre-mer) : Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Russie - Audition de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales et M. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique.
Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Renforcer la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Investissements internationaux en France - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique.
Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Préparation du sommet de Varsovie - Audition du Général Petr Pavel, président du comité militaire de l'OTAN.
Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Préparation d'une conférence internationale sur le Processus de paix au Proche-Orient - Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du ministre des Affaires étrangères et du Développement international.
Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Réunion sur l'Australie.
Réunion du jeudi 26 mai 2016 (Délégation sénatoriale aux outre-mer) : Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES).
Réunion du mercredi 1er juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 7 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Ouided Bouchamaoui, présidente de l'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA), co-récipiendaire du prix Nobel de la paix 2015.
Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie - Examen des amendements au texte de la commission.
Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Schéma national d'intervention - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
Réunion du mardi 5 juillet 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France) : Examen du rapport.
Réunion du mardi 27 septembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Elections présidentielles américaines - Table ronde.
Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général de l'administration.
Loi de finances pour 2017 - Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre.
Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (Délégation sénatoriale aux outre-mer) : Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques.
Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : PLF pour 2017 - Mission défense - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement.
Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2017 - Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées.
Loi de finances pour 2017 - Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale.
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des finances) : Loi de finances pour 2017 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial.
Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2017 - Vote sur l'ensemble des crédits de la mission « Défense ».

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées lorsqu’elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population - (15 mars 2016) (p. 4140,  4141).
- Projet de loi  constitutionnelle de protection de la Nation [n° 395 (2015-2016)] - (17 mars 2016) - Article 2 (art. 34 de la Constitution - Déchéance de nationalité et des droits qui y sont attachés) (p. 4277).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais - (17 mai 2016) (p. 7992, 7993).
- Question orale sans débat sur l'accord conclu entre l'Union européenne et la Turquie sur la crise des migrants - (7 juin 2016) (p. 9136).
- Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, relative au régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie [n° 659 (2015-2016)] - (8 juin 2016) - Discussion générale (p. 9269, 9270).
- Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s [n° 662 (2015-2016)] - (16 juin 2016) - Article 2 (art. L. 1222-7 et L. 1222-8, L. 1225-9, L. 1263-3, L. 1271-5, L. 1272-4, L. 1273-3, L. 1274-2 L. 1273-5, L. 1522-8, L. 2323-3, L. 2323-17 L. 3111-2, L. 3111-3 [nouveau], L. 3121-1 à L. 3121-11-1, L. 3121-12 à L. 3121-14 [nouveaux], L. 3121-15 et L. 3121-16, L. 3121-17 à L. 3121-19 [nouveaux], L. 3121-20 à L. 3121-25, L. 3121-26 à L. 3121-32 [nouveaux], L. 3121-33 et L. 3121-34, L. 3121-34-1 [nouveau], L. 3121-35 à L. 3121-38, L. 3121-38-1 [nouveau], L. 3121-39 à L. 3121-48, L. 3121-49 à L. 3121-51 [nouveaux], L. 3121-52 à L. 3121-54, L. 3121-55 à L. 3121-67 [nouveau], L. 3122-1 à L. 3122-6, L. 3122-7 à L. 3122-22 [nouveaux], L. 3122-23 à L. 3123-25, L. 3123-26 à L. 3123-28 [nouveaux], L. 3123-29 à L. 3123-37, L. 3123-38 [nouveau], L. 3131-1 et L. 3131-2, L. 3131-3 [nouveau], L. 3132-26 et L. 3132-28, L. 3133-1 à L. 3133-3, L. 3133-3-1 et L. 3133-3-2 [nouveaux], L. 3133-4 à L. 3133-8, L. 3133-9 [nouveau], L. 3133-10 à L. 3133-12, L. 3134-1,L. 3134-16 [nouveau], L. 3141-1 à L. 3141-31, L. 3141-32 et L. 3141-33 [nouveaux], L. 3164-4, L. 3171-1, L. 3253-23, L. 3422-1, L. 5125-1, L. 5132-6,L. 5132-7, L. 5134-60, L. 5134-63, L. 5134-126, L. 5221-7, L. 5544-10, L. 6222-25, L. 6325-10, L. 6325-10, L. 6331-35, L. 6343-2, L. 7122-24, L. 7213-1 et L. 7221-2 du code du travail ; art. du code de l'action sociale et des familles, du code général des impôts, du code minier, du code rural et de la pêche maritime, du code de la sécurité sociale et du code des transports ; art. 43 de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; art. 21 de l'ordonnance n° 2012-789 du 31 mai 2012 portant extension et adaptation de certaines dispositions du code rural et de la pêche maritime et d'autres dispositions législatives à Mayotte - Nouvelle articulation des normes en matière de durée du travail et de congés payés) (p. 9730).
- Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté [n° 828 (2015-2016)] - (5 octobre 2016) - Article 14 decies (Habilitation du Gouvernement à procéder par ordonnance pour modifier les dispositions du code de l'éducation relatives aux établissements privés d'enseignement scolaire) (p. 14494).
- Projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle [n° 78 (2016-2017)] - (7 novembre 2016) - Article additionnel après l’article 2 (p. 16953).
- Question orale sans débat sur les difficultés à trouver un contrat en alternance - (15 novembre 2016) (p. 17329). (p. 17330).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la sécurité et la lutte contre le terrorisme - (22 novembre 2016) (p. 17779, 17780).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 [n° 208 (2016-2017)] - (15 décembre 2016) - Article 3 (Ajustement des ressources d'organismes chargés de missions de service public) (p. 19468).