MARCHAND (Frédéric)
sénateur (Nord)
LaREM

Election le 24 septembre 2017.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à partir du 5 octobre 2017.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à (31 octobre 2017).
Membre de la mission d'information sur Alstom et la strategie industrielle du pays le 19 décembre 2017.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports.
Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique.
Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe.
Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Déplacement à Bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement - Communication.
Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur les états généraux de la politique de la ville - (17 octobre 2017) (p. 3817, 3818).
- Débat sur l'aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité - (25 octobre 2017) (p. 4177).
- Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable [n° 32 (2017-2018)] - (26 octobre 2017) - Discussion générale (p. 4230).
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement [n° 43 (2017-2018)] - (7 novembre 2017) - Discussion générale (p. 4361). - Article 1er (art. L. 111-1, art. L. 111-4 à L. 111-9 [nouveaux] du code minier - Arrêt progressif de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures) (p. 4384).
- Suite de la discussion (8 novembre 2017) - Article 5 ter (Art. L. 224-3 du code de la consommation - Information du consommateur sur le type de gaz fourni) (p. 4441).
- Débat sur la politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens - (21 novembre 2017) (p. 5433).
- Projet de loi de finances pour 2018 [n° 107 (2017-2018)]
Deuxième partie :
Ecologie, développement et mobilité durables
 - (1er décembre 2017) (p. 7004, 7005). - État B (p. 7017).
Sécurités - Compte d'affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
 - (5 décembre 2017) (p. 7195, 7196). - État B (p. 7207).
- Débat sur le retour des djihadistes en France - (13 décembre 2017) (p. 9583, 9585).
- Débat sur la COP23 - (13 décembre 2017) (p. 9604).
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Nouvelle lecture [n° 124 (2017-2018)] - (18 décembre 2017) - Discussion générale (p. 10301, 10302). - Question préalable (p. 10308).