BOUTANT (Michel)
sénateur (Charente)
SOCR

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de la Délégation parlementaire au renseignement.
Président de la Commission de vérification des fonds spéciaux le 4 avril 2019.
Membre de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.).
Membre titulaire de la Commission départementale de la coopération intercommunale le 25 mars 2019.
Membre titulaire du Conseil supérieur de la réserve militaire.
Membre titulaire de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement.
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux.

DÉPÔTS
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour renforcer les capacités de contrôle de l'application et de l'évaluation des lois [n° 387 (2018-2019)] (19 mars 2019) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur [n° 427 (2018-2019)] (3 avril 2019) - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux membres des forces armées alliées et notamment des forces armées américaines, qui ont participé au débarquement du 6 juin 1944 en Normandie [n° 539 (2018-2019)] (29 mai 2019) - Affaires étrangères et coopération - Anciens combattants - Société.
Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle [n° 710 (2018-2019)] (9 septembre 2019) - Économie et finances, fiscalité - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à l'engagement résolu de la France en faveur de toute initiative concertée au niveau européen ou international visant à mettre un terme à l'offensive militaire menée par la Turquie au nord-est de la Syrie [n° 53 (2019-2020)] (15 octobre 2019) - Affaires étrangères et coopération.
Avis, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2020 [n° 139 (2019-2020)] - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense [n° 142 tome 5 (2019-2020)] (21 novembre 2019) - Affaires étrangères et coopération - Budget - Défense - Économie et finances, fiscalité - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles [n° 154 (2019-2020)] (27 novembre 2019) - Économie et finances, fiscalité - Environnement.
Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques [n° 155 (2019-2020)] (28 novembre 2019) - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : « L'Europe face au risque de chaos géopolitique : quelle architecture de sécurité ? » - Audition de M. Hubert Védrine.
Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition du général Olivier Bonnet de Paillerets, commandant de la cyberdéfense.
Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Bernard Bajolet, ancien ambassadeur et ancien directeur de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).
Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi d'orientation et de programmation sur la solidarité internationale - Audition conjointe d'ONG d'aide au développement (Coordination Sud, CCFD Terre solidaire, Action Santé mondiale, Plan international France, La Chaîne de l'Espoir).
Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Enjeux et perspectives de la reconstruction de l'Irak - Audition de Mme Myriam Benraad, politologue, spécialiste de l'Irak et du monde arabe.
Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France sur la relation franco-allemande.
Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, ambassadrice de France en Allemagne sur la relation franco-allemande.
Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco et de l'accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco - Examen du rapport et du texte de la commission.
Situation humanitaire au Moyen Orient et l'action du CICR - Audition de M. Fabrizio Carboni, directeur Moyen Orient du Comité international de la Croix Rouge.
Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de S.E. M. Faruk Kaymakci, vice-ministre des affaires étrangères de la République de Turquie.
Réunion du mercredi 12 juin 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement.
Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale.
Réunion du mardi 15 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre.
Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la Marine.
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air.
Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Défense » - Programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. François Geleznikoff, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA-DAM).
Situation au Moyen-Orient et action de la France - Audition de M. Christophe Farnaud, directeur Afrique du Nord et Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Bruno Sainjon, président-directeur général de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA).

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles [n° 580 (2018-2019)] - (26 juin 2019) - Article 1er (chapitre II du titre Ier du livre II du code des postes et des communications électroniques - Autorisation préalable à l'exploitation des équipements de réseaux radioélectriques et pouvoir d'injonction) : p. 9796 p. 9797
- Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes [n° 608 (2018-2019)] - (3 juillet 2019) - Discussion générale : p. 10781
- Projet de loi de finances pour 2020 [n° 139 (2019-2020)]
Seconde partie :
Défense
 - (2 décembre 2019) : p. 17643 - État B : p. 17658