AMIEL (Michel)
sénateur (Bouches-du-Rhône)
LaREM, puis Les Indépendants

Démissionnaire le 2 août 2020.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires sociales jusqu'au 2 août 2020.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Secrétaire de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale.
Vice-président de la Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique.
Membre titulaire du Comité ad hoc chargé de donner un avis sur les autorisations de recherches sur l'embryon - Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 7 janvier 2020 (CS sur la bioéthique) : Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale.
Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (CS sur la bioéthique) : Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale.
Réunion du mercredi 29 janvier 2020 (commission des affaires sociales) : Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 5 février 2020 (commission des affaires sociales) : Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance (2020-2022) - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des affaires sociales) : Risques liés au coronavirus Covid-19 et les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre sa transmission - Audition.
Réunion du jeudi 9 avril 2020 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Technologies de l'information utilisées pour limiter la propagation de l'épidémie de Covid-19.
Réunion du vendredi 10 avril 2020 (commission des affaires sociales) : Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées (en téléconférence).
Réunion du mercredi 22 avril 2020 (commission des affaires sociales) : Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux.
Réunion du jeudi 23 avril 2020 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Point de situation sur l'épidémie de Covid-19.
Réunion du lundi 4 mai 2020 (commission des affaires sociales) : Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 6 mai 2020 (commission des affaires sociales) : Audition de Mme Florence Ader, infectiologue à l'hôpital de la Croix-Rousse de Lyon, responsable de l'essai clinique européen Discovery (en téléconférence).
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence).
Réunion du jeudi 7 mai 2020 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Examen d'un projet de note apportant des compléments aux notes publiées le 30 mars 2020, dans le cadre de la veille entreprise sur l'épidémie de Covid-19.
Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des affaires sociales) : Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence).
Réunion du mercredi 27 mai 2020 (commission des affaires sociales) : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement relative au dispositif « 100 % santé » - (8 janvier 2020) : p. 74
- Projet de loi relatif à la bioéthique [n° 238 (2019-2020)] - (21 janvier 2020) - Article additionnel avant l’article 1er - Amendement n° 128 rectifié bis (Droit à l'enfant - Inexistence) : p. 402 - Article additionnel avant l’article 1er - Amendement n° 37 rectifié quater (Intérêt supérieur de l'enfant - Consécration dans la loi française) : p. 403 - Article 1er (Ouverture de l'accès à l'assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes non mariées) : p. 410 p. 413
- Suite de la discussion (22 janvier 2020) : p. 472 p. 485 p. 505 p. 509
- Suite de la discussion (23 janvier 2020) - Article 2 (Assouplissement du don de gamètes et autorisation de leur autoconservation) : p. 527
- Suite de la discussion (28 janvier 2020) - Article 10 ter (nouveau) (Expérimentation de l'accès en population générale aux examens des caractéristiques génétiques) : p. 650 - Article 17 (priorité) (Utilisation des outils de modification ciblée du génome en recherche fondamentale) : p. 662 - Article 14 (Différenciation des régimes juridiques d'autorisation s'appliquant à l'embryon et aux cellules souches embryonnaires) : p. 684 - Article 19 bis A (supprimé) (Abrogation du double diagnostic préimplantatoire (DPI-HLA) et demande de rapport sur le sang placentaire) : p. 705 - Article 19 ter (nouveau) (Expérimentation du diagnostic préimplantatoire pour la recherche d'aneuploïdies) : p. 711
- Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire [n° 279 (2019-2020)] - (5 février 2020) - Discussion générale : p. 1351 p. 1357
- Question d'actualité au Gouvernement sur les brigades sanitaires départementales - (13 mai 2020) : p. 4211
- Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français [n° 311 (2019-2020)] - (28 mai 2020) - Discussion générale : p. 4571