BOUTANT (Michel)
sénateur (Charente)
SOCR

Ne se représente pas le 27 septembre 2020.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées jusqu'au 30 septembre 2020.
Membre de la Délégation parlementaire au renseignement.
Président de la Commission de vérification des fonds spéciaux.
Membre de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.).
Membre titulaire de la Commission départementale de la coopération intercommunale.
Membre titulaire du Conseil supérieur de la réserve militaire.
Membre titulaire de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement.
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 732 (2018-2019)] autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale démocratique d'Éthiopie relatif aux services aériens, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica relatif aux services aériens et de l'accord relatif aux services aériens entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Mozambique [n° 260 (2019-2020)] (22 janvier 2020) - Affaires étrangères et coopération - Transports.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sincérité, l'exhaustivité et l'exactitude de l'étude d'impact relative aux projets de loi organique relatif au système universel de retraite et de loi instituant un système universel de retraite au regard des dispositions de l'article 8 de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution [n° 361 (2019-2020)] (28 février 2020) - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à recueillir l'expression du Parlement, par l'organisation d'un débat suivi d'un vote, en cas de recours au traçage des données mobiles comme réponse aux défis sanitaires [n° 404 (2019-2020)] (20 avril 2020) - Police et sécurité - Questions sociales et santé - Recherche, sciences et techniques - Société.
Proposition de loi visant à financer les politiques publiques de réponse à la crise sanitaire et économique du Covid-19 par la réintroduction d'un impôt de solidarité sur la fortune [n° 438 (2019-2020)] (15 mai 2020) - Économie et finances, fiscalité - Société.
Proposition de loi portant des mesures d'urgence pour le logement [n° 441 (2019-2020)] (15 mai 2020) - Budget - Logement et urbanisme - Société.
Proposition de loi favorisant des vacances pour tous en 2020 [n° 442 (2019-2020)] (15 mai 2020) - Éducation - Famille - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant au Gouvernement de mettre en oeuvre une imposition de solidarité sur le capital afin de renforcer la justice fiscale et sociale et de répondre au défi de financement de la crise sanitaire, économique et sociale du Covid-19 [n° 457 (2019-2020)] (25 mai 2020) - Budget - Économie et finances, fiscalité - Questions sociales et santé.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone [n° 605 (2019-2020)] (8 juillet 2020) - Défense - Économie et finances, fiscalité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Libye - Audition de M. Patrick Haimzadeh, ancien diplomate, chercheur indépendant.
Réunion du mardi 3 mars 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Conflit israélo-palestinien - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères (en téléconférence).
Réunion du mercredi 3 juin 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Point de situation extérieure et intérieure sur la Russie -Audition de M. Pierre Lévy, ambassadeur de France en Russie.
Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. René Troccaz, Consul général à Jérusalem.
Réunion du mercredi 24 juin 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Vision stratégique de l'armée de Terre - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de Terre.
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Financement de la Base industrielle et technologique de défense (BITD) - Examen du rapport d'information.