DUROX (Aymeric)
sénateur (Seine-et-Marne)
NI

Election le 24 septembre 2023.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles à partir du 4 octobre 2023.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à lutter contre l'endométriose [n° 228 (2023-2024)] (20 décembre 2023) - Famille - Questions sociales et santé - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 11 octobre 2023 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Réunion du mardi 24 octobre 2023 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture.
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat sur la situation au Proche-Orient - (24 octobre 2023) : p. 7523
- Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive [n° 68 (2023-2024)] - (30 octobre 2023) - Discussion générale : p. 7739
- Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration [n° 434 (2022-2023)] - (7 novembre 2023) - Article 1er I (nouveau) (Transformation de l'aide médicale d'État en aide médicale d'urgence) : p. 7980
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 [n° 77 (2023-2024)]
Deuxième partie :
 - (15 novembre 2023) - Article additionnel après l'article 10 quinquies - Amendement n° 994 rectifié (Pérennisation du système d’exonération de cotisations sociales TO-DE) : p. 8632 - Article additionnel après l'article 10 quinquies - Amendement n° 558 rectifié (Exonération de cotisations patronales des entreprises concluant une convention d’entreprise) : p. 8644
Troisième partie :
 - (16 novembre 2023) - Article additionnel après l'article 25 - Amendements n° 878 rectifié bis, n° 423 rectifié bis, n° 1024 rectifié ter, n° 10 rectifié ter, n° 588 rectifié bis, n° 992 rectifié et n° 883 rectifié bis (Limitation de la dispensation de dispositifs médicaux aux besoins effectifs du patient en termes de soins) : p. 8829
- Projet de loi de finances pour 2024 [n° 127 (2023-2024)]
Première partie :
 - (23 novembre 2023) : p. 9354
- Suite de la discussion (27 novembre 2023) - Article additionnel après l'article 10 septies - Amendements n° I-599 et n° I-894 (Énergies de première nécessité (gaz, électricité, fioul et carburants)/Tranche de consommation de première nécessité - Taux de TVA réduit) : p. 10004
- Suite de la discussion (28 novembre 2023) - Article 24 (Fixation pour 2024 de la dotation globale de fonctionnement (DGF) et des variables d'ajustement) : p. 10221
Deuxième partie :
Enseignement scolaire
 - (1er décembre 2023) : p. 10612 p. 10613 - État B : p. 10626 p. 10647 p. 10655 - État G : p. 10664
Recherche et enseignement supérieur
 - (1er décembre 2023) : p. 10677
Immigration, asile et intégration
 - (4 décembre 2023) : p. 10938 - État B : p. 10946 p. 10947 p. 10948 p. 10949 p. 10951
Défense
 - (11 décembre 2023) : p. 11847 - État B : p. 11855 p. 11856 p. 11858 p. 11859 p. 11860 - État G : p. 11862