Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcTransports
Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Transports.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs, aux rapports d'information et à des catégories particulières de documents de travail relatifs à ce thème.
Documents de travail sur le thème : Transports
2012
- 24 février 2012
- L'organisation de la compétence "transport" entre les différents niveaux de collectivités locales (étude de législation comparée)
2003
- 1er février 2003
- Les homicides commis par les automobilistes (étude de législation comparée)
2002
- 1er décembre 2002
- Le statut des contrôleurs aériens (étude de législation comparée)
- 1er octobre 2002
- L'utilisation du téléphone et la conduite automobile (étude de législation comparée)
2001
- 1er octobre 2001
- La conduite sous l'emprise de produits stupéfiants (étude de législation comparée)
1999
- 1er mai 1999
- L'annulation du permis de conduire (étude de législation comparée)
- 1er janvier 1999
- L'organisation d'un service minimum dans les services publics en cas de grève (étude de législation comparée)
- Le contrôle de l'aptitude physique et mentale des conducteurs de véhicules automobiles (étude de législation comparée)
1998
- 1er janvier 1998
- La manutention portuaire (étude de législation comparée)
- Le régime d'administration des ports maritimes (étude de législation comparée)
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents de travail, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
