Sports

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2021

15 avril 2021
- "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne (Communiqué de presse)
23 mars 2021
- Démocratiser le sport en France - Texte n° 465 (Texte)
4 mars 2021
- Aides exceptionnelles aux secteurs de la culture et du sport - Texte n° 417 (Texte)
2 mars 2021
- Pratique sportive scolaire et universitaire - Texte n° 350 (Texte)
1er mars 2021
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Texte n° 58 (Texte)
24 février 2021
- Pratique sportive scolaire et universitaire - Texte n° 350 (Texte)
23 février 2021
- Encourager les dons et adhésions aux associations - Texte n° 383 (Texte)
8 février 2021
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Rapport n° 334 (Rapport)
3 février 2021
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Texte n° 335 (Texte)
14 janvier 2021
- Ratification de l'ordonnance n° 2020-1599 du 16 décembre 2020 - Texte n° 274 (Texte)

2020

10 décembre 2020
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Texte n° 198 (Texte)
2 décembre 2020
- Budget 2021 : Sport - Avis n° 143 tome VI (Avis)
- Budget 2021 : Jeunesse et vie associative - Avis n° 143 tome VI (Avis)
30 novembre 2020
- Budget 2021 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 138 annexe 31 tome III (Rapport général)
17 novembre 2020
- Instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels - Texte n° 53 (Texte)
28 octobre 2020
- Lutte contre la manipulation des compétitions sportives - Texte n° 57 (Texte)
14 septembre 2020
- Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives - Rapport d'information n° 698 (Rapport d'information)
24 juillet 2020
- Adaptation du régime applicable aux contrats des sportifs - Texte n° 670 (Texte)
29 juin 2020
- Lutter contre le piratage du sport - Texte n° 538 (Texte)
18 juin 2020
- Crise du secteur du sport : la commission alerte sur la gravité de la situation et fait 10 propositions pour relancer l'activité (Communiqué de presse)

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