Sports

Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : Sports.

Vous pouvez également accéder par le menu de gauche à des pages se limitant aux dossiers législatifs, aux rapports d'information ou aux documents de travail relatifs à ce thème.

S'abonner aux flux RSS de ce thème (service gratuit) :

S'abonner au suivi par courriel de ce thème (service gratuit)

Documents récents sur le thème : Sports

Toutes les vidéos sur ce thèmeSports

2020

30 novembre 2020
- Budget 2021 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 138 annexe 31 tome III (Rapport général)
17 novembre 2020
- Instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels - Texte n° 53 (Texte)
28 octobre 2020
- Lutte contre la manipulation des compétitions sportives - Texte n° 57 (Texte)
14 septembre 2020
- Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives - Rapport d'information n° 698 (Rapport d'information)
24 juillet 2020
- Adaptation du régime applicable aux contrats des sportifs - Texte n° 670 (Texte)
29 juin 2020
- Lutter contre le piratage du sport - Texte n° 538 (Texte)
18 juin 2020
- Crise du secteur du sport : la commission alerte sur la gravité de la situation et fait 10 propositions pour relancer l'activité (Communiqué de presse)
22 avril 2020
- La commission de la culture s'impatiente et invite la ministre des sports à annoncer devant le Sénat des mesures ambitieuses à l'attention du sport français (Communiqué de presse)
12 mars 2020
- Protection des mineurs face aux violences sexuelles dans le milieu sportif - Texte n° 354 (Texte)
13 février 2020
- Gel des matchs de football le 5 mai - Texte n° 318 (Texte)
6 février 2020
- Violences sexuelles dans le sport : la commission de la culture prévoit d'auditionner la ministre des sports et entendre les sportives victimes de ces pratiques inacceptables (Communiqué de presse)

2019

12 décembre 2019
- Pratique du sport en salle en toute sécurité - Texte n° 186 (Texte)

Documents plus anciens relatifs à ce thème

Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr

Sports :

Mon Sénat

Accès rapide

Projets/propositions de loi
Rapports
Comptes rendus
Sénateurs
Séance/dérouleur en direct
Tous les dérouleurs
Questions

Agenda du Sénat

Accès thématiques

Affaires étrangères et coopération
Agriculture et pêche
Aménagement du territoire
Anciens combattants
Budget
Collectivités territoriales
Culture
Défense
Economie et finances, fiscalité
Education
Energie
Entreprises
Environnement
Famille
Fonction publique
Justice
Logement et urbanisme
Outre-mer
PME, commerce et artisanat
Police et sécurité
Pouvoirs publics et Constitution
Questions sociales et santé
Recherche, sciences et techniques
Sécurité sociale
Société
Sports
Traités et conventions
Transports
Travail
Union européenne