Sports

Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : Sports.

Vous pouvez également accéder par le menu de gauche à des pages se limitant aux dossiers législatifs, aux rapports d'information ou aux documents de travail relatifs à ce thème.

S'abonner aux flux RSS de ce thème (service gratuit) :

S'abonner au suivi par courriel de ce thème (service gratuit)

Documents récents sur le thème : Sports

Toutes les vidéos sur ce thèmeSports

2017

28 avril 2017
- Respect des principes du code mondial antidopage - Texte n° 519 (Texte)
14 mars 2017
- « Muscler le jeu » du football professionnel - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
2 mars 2017
- Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Texte n° 89 (Texte)
10 février 2017
- Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Rapport n° 380 (Rapport)
9 février 2017
- Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Texte de la commission n° 381 (Texte)
26 janvier 2017
- Les droits audiovisuels du football : cession et répartition - Étude de législation comparée n° 275 (Étude de législation comparée)
- La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
16 janvier 2017
- Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Texte n° 297 (Texte)

2016

6 décembre 2016
- Tokyo 2020 - Paris 2024 : l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques : échange d'expériences. Quels héritages, quels atouts pour les territoires et la société ? - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 138 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2 décembre 2016
- Budget 2017 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 140 annexe 32 tome III (Rapport général)
1er décembre 2016
- Budget 2017 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 144 tome VI (Avis)
23 novembre 2016
- Ratification d'une ordonnance modifiant le code du sport - Texte n° 12 (Texte)
28 octobre 2016
- Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Texte n° 6 (Texte)
27 octobre 2016
- Ratification d'une ordonnance modifiant le code du sport - Rapport n° 73 (Rapport)
26 octobre 2016
- Ratification d'une ordonnance modifiant le code du sport - Texte de la commission n° 74 (Texte)
20 octobre 2016
- Ratification d'une ordonnance modifiant le code du sport - Texte n° 15 (Texte)
- Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Rapport n° 27 (Rapport)
19 octobre 2016
- Gérard Larcher, Président du Sénat, accueille les médaillés olympiques et paralympiques de Rio 2016 et signe un contrat d'apprentissage avec un sportif de haut niveau (Communiqué de presse)
13 octobre 2016
- Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Texte de la commission n° 28 (Texte)
21 septembre 2016
- Anne Hidalgo, sur la candidature de Paris aux Jeux Olympiques - Questions des sénatrices et sénateurs à Mme Anne HIDALGO, Maire de Paris (Vidéo - Travaux de commission)
- Anne Hidalgo, sur la candidature de Paris aux Jeux Olympiques - Mme Anne HIDALGO, Maire de Paris (Vidéo - Travaux de commission)
14 septembre 2016
- Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Texte n° 826 (Texte)

Documents plus anciens relatifs à ce thème

Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr

Sports :

Mon Sénat

Accès rapide

Projets/propositions de loi
Rapports
Comptes rendus
Sénateurs
Séance/dérouleur en direct
Tous les dérouleurs
Questions

Agenda du Sénat

Accès thématiques

Affaires étrangères et coopération
Agriculture et pêche
Aménagement du territoire
Anciens combattants
Budget
Collectivités territoriales
Culture
Défense
Economie et finances, fiscalité
Education
Energie
Entreprises
Environnement
Famille
Fonction publique
Justice
Logement et urbanisme
Outre-mer
PME, commerce et artisanat
Police et sécurité
Pouvoirs publics et Constitution
Questions sociales et santé
Recherche, sciences et techniques
Sécurité sociale
Société
Sports
Traités et conventions
Transports
Travail
Union européenne