Sports

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2022

11 janvier 2022
- Démocratiser le sport en France - Rapport n° 319 (Rapport)
5 janvier 2022
- Sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022 - Texte n° 325 (Texte)
- Démocratiser le sport en France - Texte de la commission n° 320 (Texte)

2021

20 décembre 2021
- Assurer le respect des principes de la laïcité dans le sport - Texte n° 273 (Texte)
18 novembre 2021
- Budget 2022 : Sport - Avis n° 168 tome VI (Avis)
17 novembre 2021
- Budget 2022 : Jeunesse et vie associative - Avis n° 168 tome VI (Avis)
- Budget 2022 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 163 annexe 31 tome III (Rapport général)
21 octobre 2021
- Gel des matchs de football le 5 mai - Texte n° 6 (Texte)
13 octobre 2021
- Recueil des notes de synthèse d'avril à septembre 2021 (Résidence alternée - Sport en entreprise - Travailleurs des plateformes numériques (actualisation) - Étude de législation comparée n° 296 (Étude de législation comparée)
7 octobre 2021
- Gel des matchs de football le 5 mai - Texte de la commission n° 22 (Texte)
6 octobre 2021
- Gel des matchs de football le 5 mai - Rapport n° 21 (Rapport)
5 octobre 2021
- Encourager les dons et adhésions aux associations - Rapport n° 855 (Rapport)
29 septembre 2021
- Encourager les dons et adhésions aux associations - Texte n° 856 (Texte)
17 août 2021
- Recueil des notes de synthèse de décembre 2020 à avril 2021 (Télétravail - Sports d'hiver et Covid-19 - Sécurité extérieure contre les incendies - IVG - Services postaux) - Étude de législation comparée n° 295 (Étude de législation comparée)
15 avril 2021
- "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne (Communiqué de presse)
23 mars 2021
- Démocratiser le sport en France - Texte n° 465 (Texte)
4 mars 2021
- Aides exceptionnelles aux secteurs de la culture et du sport - Texte n° 417 (Texte)
2 mars 2021
- Pratique sportive scolaire et universitaire - Texte n° 350 (Texte)
1er mars 2021
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Texte n° 58 (Texte)
24 février 2021
- Pratique sportive scolaire et universitaire - Texte n° 350 (Texte)
23 février 2021
- Encourager les dons et adhésions aux associations - Texte n° 383 (Texte)
8 février 2021
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Rapport n° 334 (Rapport)
3 février 2021
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Texte n° 335 (Texte)

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