Sports

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2022

• 22 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Jeunesse et vie associative - Avis n° 120 tome VI (Avis)
• 21 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 115 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Sport - Avis n° 120 tome VI (Avis)
• 26 octobre 2022
  •  Manipulation de compétitions sportives - Texte n° 10 (Texte)
  •  Intégrité de la Coupe du monde de rugby 2023 et des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : feu vert du Sénat à une ratification rapide de la "Convention de Macolin" sur la manipulation de compétitions sportives (Communiqué de presse)
• 24 octobre 2022
  •  Manipulation de compétitions sportives - Rapport n° 893 (Rapport)
• 29 septembre 2022
  •  Manipulation de compétitions sportives - Texte de la commission n° 894 (Texte)
• 14 septembre 2022
  •  La sécurité : un devoir pour les chasseurs, une attente de la société - Rapport d'information n° 882 (Rapport d'information)
• 19 juillet 2022
  •  Finale de la Ligue des Champions au Stade de France : un fiasco inévitable - Rapport d'information n° 776 (Rapport d'information)
• 22 juin 2022
  •  Agence française de lutte contre le dopage - Texte n° 709 (Texte)
  •  Lutte contre le dopage - Texte n° 691 (Texte)
• 21 juin 2022
  •  Résolution des contrats en cas de force majeure dans la culture et le sport - Texte n° 675 (Texte)
• 17 juin 2022
  •  Code mondial antidopage - Texte n° 678 (Texte)
• 10 juin 2022
  •  Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent la SNCF, la RATP et Michel Cadot (Communiqué de presse)
• 8 juin 2022
  •  Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent Didier Lallement, préfet de police de Paris (Communiqué de presse)
• 7 juin 2022
  •  Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions entendent la Fédération Française de Football et le maire de la Métropole de Liverpool (Communiqué de presse)
• 2 juin 2022
  •  Port de vêtements du type burkini dans les piscines ouvertes au public - Texte n° 640 (Texte)
• 31 mai 2022
  •  Signes religieux et pratique du sport - Texte n° 638 (Texte)
• 30 mai 2022
  •   Le Sénat auditionne Gérald Darmanin et Amélie Oudéa-Castera sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions (Communiqué de presse)
• 7 avril 2022
  •  Manipulation de compétitions sportives - Texte n° 604 (Texte)
• 25 février 2022
  •  Respecter le principe de laïcité dans le sport - Texte n° 530 (Texte)
• 16 février 2022
  •  Démocratiser le sport en France - Texte n° 103 (Texte)
• 15 février 2022
  •  Sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022 - Texte n° 97 (Texte)
  •  Démocratiser le sport en France - Texte n° 483 (Texte)
  •  Démocratiser le sport en France - Rapport n° 482 (Rapport)
• 14 février 2022
  •  Démocratiser le sport en France - Texte n° 477 (Texte)
• 11 février 2022
  •  Sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022 - Rapport n° 462 (Rapport)
• 9 février 2022
  •  Sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022 - Texte de la commission n° 463 (Texte)
• 2 février 2022
  •  Démocratiser le sport en France - Rapport n° 420 (Rapport)
• 31 janvier 2022
  •  Démocratiser le sport en France - Texte n° 421 (Texte)
  •  Le Sénat regrette le refus de l'Assemblée nationale d'étendre la loi sur les signes religieux à l'école de 2004 aux compétitions sportives organisées par les clubs et souhaite rappeler ses apports au texte (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2022
  •  Démocratiser le sport en France - Texte n° 75 (Texte)
• 11 janvier 2022
  •  Démocratiser le sport en France - Rapport n° 319 (Rapport)
• 5 janvier 2022
  •  Sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022 - Texte n° 325 (Texte)
  •  Démocratiser le sport en France - Texte de la commission n° 320 (Texte)

2021

• 20 décembre 2021
  •  Assurer le respect des principes de la laïcité dans le sport - Texte n° 273 (Texte)

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