Sports

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2021

14 janvier 2021
- Ratification de l'ordonnance n° 2020-1599 du 16 décembre 2020 - Texte n° 274 (Texte)

2020

2 décembre 2020
- Budget 2021 : Jeunesse et vie associative - Avis n° 143 tome VI (Avis)
- Budget 2021 : Sport - Avis n° 143 tome VI (Avis)
30 novembre 2020
- Budget 2021 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 138 annexe 31 tome III (Rapport général)
17 novembre 2020
- Instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels - Texte n° 53 (Texte)
28 octobre 2020
- Lutte contre la manipulation des compétitions sportives - Texte n° 57 (Texte)
14 septembre 2020
- Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives - Rapport d'information n° 698 (Rapport d'information)
24 juillet 2020
- Adaptation du régime applicable aux contrats des sportifs - Texte n° 670 (Texte)
29 juin 2020
- Lutter contre le piratage du sport - Texte n° 538 (Texte)
18 juin 2020
- Crise du secteur du sport : la commission alerte sur la gravité de la situation et fait 10 propositions pour relancer l'activité (Communiqué de presse)
22 avril 2020
- La commission de la culture s'impatiente et invite la ministre des sports à annoncer devant le Sénat des mesures ambitieuses à l'attention du sport français (Communiqué de presse)
12 mars 2020
- Protection des mineurs face aux violences sexuelles dans le milieu sportif - Texte n° 354 (Texte)
13 février 2020
- Gel des matchs de football le 5 mai - Texte n° 318 (Texte)
6 février 2020
- Violences sexuelles dans le sport : la commission de la culture prévoit d'auditionner la ministre des sports et entendre les sportives victimes de ces pratiques inacceptables (Communiqué de presse)

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