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TurcRecherche, sciences et techniques
Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Recherche, sciences et techniques.
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Textes et rapports législatifs récents sur le thème : Recherche, sciences et techniques
2020
- 24 février 2020
- Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace
2019
- 27 novembre 2019
- Recherche et enseignement supérieur (projet de loi de finances pour 2020)
- 26 novembre 2019
- Recherche et enseignement supérieur (projet de loi de finances pour 2020)
- 25 novembre 2019
- Recherche et enseignement supérieur (projet de loi de finances pour 2020)
- 22 novembre 2019
- Environnement (projet de loi de finances pour 2020)
- Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs face au numérique
- 13 novembre 2019
- 23 octobre 2019
- Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la responsabilisation partielle des hébergeurs
- 15 octobre 2019
- Proposition de loi tendant à élargir les missions des comités locaux d'information et de suivi visés à l'article L. 542-13 du code de l'environnement
- 18 septembre 2019
- 9 août 2019
- Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la politique spatiale de l'Union européenne
- 2 août 2019
- Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
- 4 juillet 2019
Pour toute remarque ou suggestion relative aux dossiers législatifs, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
