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Sports

Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Sports.


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Textes et rapports législatifs sur le thème : Sports

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1997

1996

1993

  • 30 novembre 1993
    • Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1994)
  • 27 novembre 1993
    • Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1994)

1992

  • 4 décembre 1992
    • Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1993)
  • 3 décembre 1992
    • Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1993)

1991

  • 22 novembre 1991
    • Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1992)

Pour toute remarque ou suggestion relative aux dossiers législatifs, veuillez contacter : dosleg@senat.fr