Éducation

Textes européens sur le thème : Éducation

2011

• Programme " Erasmus pour tous "
  E6863 - COM (2011) 788 final (déposé le 01/12/2011)
  

2010

• Mesures d'exécution du règlement (CE) n° 452/2008 relatif à la production et au développement de statistiques sur l'éducation et la formation tout au long de la vie
  E5718 (déposé le 15/10/2010)
  
• Participation de la Suisse au programme Jeunesse en action et au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013)
  E5571 - COM (2010) 426 final (déposé le 23/08/2010)
  

2009

• Accord avec la Suisse pour lui permettre de participer au programme Jeunesse en action
  E4734 - COM (2009) 462 final (déposé le 11/09/2009)
  

2008

• Livre vert : migration et mobilité - enjeux et opportunités pour les systèmes éducatifs européens
  E3906 - COM (2008) 423 final (déposé le 15/07/2008)
  
• Programme communautaire visant à protéger les enfants lors de l'utilisation de l'internet
  E3804 - COM (2008) 106 final (déposé le 07/03/2008)
  
• Modification de la décision n° 1720/2006/CE établissant un programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
  E3794 - COM (2008) 61 final (déposé le 22/02/2008)
  
• Programme « Jeunesse en action » (2007-2013)
  E3783 - COM (2008) 56 final (déposé le 13/02/2008)
  

2007

• Création d'une Fondation européenne pour la formation (refonte)
  E3610 - COM (2007) 443 final (déposé le 10/09/2007)
  
• Programme Erasmus Mundus (2009-2013)
  E3591 - COM (2007) 395 final (déposé le 23/07/2007)
  

2006

• Coopération avec le Canada dans les domaines de l'enseignement supérieur, de la formation et de la jeunesse
  E3178 - COM (2006) 274 final (déposé le 30/06/2006)
  
• Programme de coopération dans le domaine de l'enseignement supérieur et de la formation avec les États-Unis
  E3138 - COM (2006) 180 final (déposé le 09/05/2006)
  

2005

• Production et développement de statistiques sur l'éducation et la formation tout au long de la vie
  E3031 - COM (2005) 625 final (déposé le 15/12/2005)
  

2004

• Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instaurant un cadre unique pour la transparence des qualifications et des compétences (Europass).
  E2519 - COM (2003) 796 final (déposé le 20/02/2004)
  

2003

• Programme eLearning d'intégration des nouvelles technologies dans l'éducation
  E2182 - COM (2002) 751 final (déposé le 22/01/2003)
  

2002

• Programme " Erasmus World "
  E2074 - COM (2002) 401 final (déposé le 27/08/2002)
  
• Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 253/2000/CE établissant la deuxième phase du programme d'action communautaire d'éducation " Socrates "
  E2021 - COM (2002) 193 final (déposé le 30/05/2002)
  

2001

• Livre blanc de la Commission européenne : un nouvel élan pour la jeunesse européenne.
  E1883 - COM (2001) 681 final (déposé le 12/12/2001)
  
• Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la formation des conducteurs professionnels de marchandises ou de voyageurs par route
  E1699 - COM (2001) 56 final (déposé le 19/03/2001)
  

1998

• Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant la deuxième phase du programme d'action communautaire en matière d'éducation (SOCRATES)
  E1148 - COM(1998)329 final (déposé le 16/09/1998)
  
• Proposition de décision du Conseil établissant la deuxième phase du programme d'action communautaire en matière de formation professionnelle Leonardo da Vinci
  E1149 - COM(1998)330 final (déposé le 16/09/1998)
  
• Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant la programme d'action communautaire en faveur de la jeunesse
  E1150 - COM(1998)331 final (déposé le 16/09/1998)
  
• Proposition de décision du Conseil visant la promotion de parcours européens de formation en alternance et par l'apprentissage
  E1000 - COM (97) 572 final (déposé le 03/02/1998)
  

1996

• Reconnaissance des diplômes
  E0601 - COM (96) 022 final (déposé le 06/03/1996)