Textes européens sur le thème : Éducation
- Année européenne de la jeunesse
2022
COM(2021) 634 final (déposé le 21/10/2021)
- Position commune de l'UE - accord EEE
concernant la coopération dans des secteurs particuliers en dehors des quatre
libertés (Erasmus+)
COM(2021) 474 final (déposé le 26/08/2021)
- Nomination des membres et des
suppléants du conseil d'administration du Centre européen pour le
développement de la formation professionnelle
(Cedefop)
7157/19 (déposé le 05/04/2019)
- Titres et dénominations des
formations
C (2019) 78 final (déposé le 27/02/2019)
- Conséquences du Brexit pour le
programme Erasmus +
COM (2019) 65 final (déposé le 08/02/2019)
- Nomination de trois membres du conseil
de direction du Centre européen pour le développement de la formation
professionnelle pour la Bulgarie, la Croatie et
l'Italie
14062/18 (déposé le 17/12/2018)
- Proposition de règlement du Parlement
européen et du Conseil établissant «Erasmus», le programme de l'Union pour
l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport, et abrogeant le règlement
(UE) n° 1288/2013
COM (2018) 367 final (déposé le 06/06/2018)
- Compétences clés pour l'éducation et
la formation tout au long de la vie
COM (2018) 24 final (déposé le 26/01/2018)
- Statistiques sur la participation des
adultes à la formation tout au long de la vie
D033348/01 (déposé le 22/07/2014)
- Négociations concernant un accord bilatéral
avec la Suisse sur sa participation au programme Erasmus +
COM (2013) 754 final (déposé le 13/11/2013)
- Production et développement de statistiques
sur l'éducation et la formation
D026663/01 (déposé le 24/06/2013)
- Conditions d'entrée et de séjour des
ressortissants de pays tiers à des fins de recherche, d'études ou de
formation
COM (2013) 151 final (déposé le 29/03/2013)
- Programme " Erasmus pour tous "
COM (2011) 788 final (déposé le 01/12/2011)
- Mesures d'exécution du règlement (CE) n°
452/2008 relatif à la production et au développement de statistiques sur
l'éducation et la formation tout au long de la vie
E5718 (déposé le 15/10/2010)
- Participation de la Suisse au programme
Jeunesse en action et au programme d'action dans le domaine de l'éducation et
de la formation tout au long de la vie (2007-2013)
COM (2010) 426 final (déposé le 23/08/2010)
- Accord avec la Suisse pour lui permettre de
participer au programme Jeunesse en action
COM (2009) 462 final (déposé le 11/09/2009)
- Livre vert : migration et mobilité - enjeux
et opportunités pour les systèmes éducatifs européens
COM (2008) 423 final (déposé le 15/07/2008)
- Programme communautaire visant à protéger
les enfants lors de l'utilisation de l'internet
COM (2008) 106 final (déposé le 07/03/2008)
- Modification de la décision n° 1720/2006/CE
établissant un programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la
formation tout au long de la vie
COM (2008) 61 final (déposé le 22/02/2008)
- Programme « Jeunesse en action »
(2007-2013)
COM (2008) 56 final (déposé le 13/02/2008)
- Création d'une Fondation européenne pour la
formation (refonte)
COM (2007) 443 final (déposé le 10/09/2007)
- Programme Erasmus Mundus
(2009-2013)
COM (2007) 395 final (déposé le 23/07/2007)
- Coopération avec le Canada dans les domaines
de l'enseignement supérieur, de la formation et de la jeunesse
COM (2006) 274 final (déposé le 30/06/2006)
- Programme de coopération dans le domaine de
l'enseignement supérieur et de la formation avec les États-Unis
COM (2006) 180 final (déposé le 09/05/2006)
- Production et développement de statistiques
sur l'éducation et la formation tout au long de la vie
COM (2005) 625 final (déposé le 15/12/2005)
- Proposition de décision du Parlement
européen et du Conseil instaurant un cadre unique pour la transparence des
qualifications et des compétences (Europass).
COM (2003) 796 final (déposé le 20/02/2004)
- Programme eLearning d'intégration des
nouvelles technologies dans l'éducation
COM (2002) 751 final (déposé le 22/01/2003)
- Programme " Erasmus World "
COM (2002) 401 final (déposé le 27/08/2002)
- Proposition de décision du Parlement
européen et du Conseil modifiant la décision n° 253/2000/CE établissant la
deuxième phase du programme d'action communautaire d'éducation " Socrates
"
COM (2002) 193 final (déposé le 30/05/2002)
- Livre blanc de la Commission européenne : un
nouvel élan pour la jeunesse européenne.
COM (2001) 681 final (déposé le 12/12/2001)
- Proposition de directive du Parlement
européen et du Conseil relative à la formation des conducteurs professionnels
de marchandises ou de voyageurs par route
COM (2001) 56 final (déposé le 19/03/2001)
- Proposition de décision du Parlement
européen et du Conseil établissant la programme d'action communautaire en
faveur de la jeunesse
COM(1998)331 final (déposé le 16/09/1998)
- Proposition de décision du Conseil
établissant la deuxième phase du programme d'action communautaire en matière
de formation professionnelle Leonardo da Vinci
COM(1998)330 final (déposé le 16/09/1998)
- Proposition de décision du Parlement
européen et du Conseil établissant la deuxième phase du programme d'action
communautaire en matière d'éducation (SOCRATES)
COM(1998)329 final (déposé le 16/09/1998)
- Proposition de décision du Conseil visant la
promotion de parcours européens de formation en alternance et par
l'apprentissage
COM (97) 572 final (déposé le 03/02/1998)
- Reconnaissance des diplômes
COM (96) 022 final (déposé le 06/03/1996)