Environnement
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Textes européens sur le thème Environnement
2010
2009
- Extension de la durée
des dérogations autorisant la mise sur le marché des produits
biocides
E5014 (déposé le 18/12/2009)
- Modernisation et
adaptation au progrès technique de la directive 97/68/CE
E4949 (déposé le 25/11/2009)
- Conditions d'accès aux
données géographiques des États dans le cadre du projet
INSPIRE
E4946 (déposé le 25/11/2009)
- Directive 2009/29/CE
modifiant le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à
effet de
serre
- Modification
technique des annexes III et IV du règlement (CE) n° 1013/2006 concernant les
transferts de déchets
E4906 (déposé le 09/11/2009)
- Autorisation de la
warfarine comme rodenticide
E4907 (déposé le
09/11/2009)
- Normes de performance
en matière d'émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires légers neufs
E4902 - COM (2009) 593 final (déposé le 06/11/2009)
- Conditions
d'utilisation de l'alumine activée pour l'élimination des fluorures dans les
eaux minérales naturelles et les eaux de
source
E4892 (déposé le 06/11/2009)
- Amendement de deux
annexes de la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la
Méditerranée (convention de Barcelone)
E4882 - COM (2009) 585
final (déposé le 04/11/2009)
- Décision concernant
l'étude d'une demande d'autorisation de mise sur le marché d'un produit
biocide, la terbutryne
E4853 (déposé le 21/10/2009)
- Négociations
concernant l'accès aux ressources génétiques et le partage des avantages dans
le cadre de la Convention internationale sur la diversité
biologique
E4846 (déposé le 19/10/2009)
- Autorisation de
l'acroléine comme produit antimoisissures
E4827 (déposé le
16/10/2009)
- Autorisation de la
warfarine comme produit biocide
E4835 (déposé le
16/10/2009)
- Exportations et
importations de certains produits chimiques
dangereux
E4832 (déposé le 16/10/2009)
- Nomination d'un membre
danois au Conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration
des conditions de vie et de travail
E4837 (déposé le
16/10/2009)
- Refus de mise sur le
marché de certains produits biocides
E4833 (déposé le
16/10/2009)
- Autorisation du
phosphure de magnésium libérant de la phosphine dans des produits pesticides
(inscription dans l'annexe I de la directive
98/8/CE)
E4828 (déposé le 16/10/2009)
- Autorisation du
brodifacoum comme rodenticide
E4830 (déposé le
16/10/2009)
- Nouveau délai pour
l'examen de certains produits biocides en vue de leur
autorisation
E4831 (déposé le 16/10/2009)
- Autorisation du
phosphure d’aluminium libérant de la phosphine comme insecticide (inscription
dans l'annexe V de la directive 98/8/CE)
E4829 (déposé le
16/10/2009)
- Adoption de plans
d’action régionaux visant à protéger la mer Méditerranée contre la pollution
provenant de sources et activités situées à terre
E4815 - COM
(2009) 537 final (déposé le 13/10/2009)
- Refus d'inscription du
diazinon comme produit biocide
E4834 (déposé le
08/10/2009)
- Exemptions à
l'interdiction de certains produits chimiques dans les matériaux et les
composants de véhicules
E4790 (déposé le 05/10/2009)
- Liste des secteurs et
sous secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de
carbone
E4784 (déposé le 02/10/2009)
- Exemption à
l'interdiction d'utilisation du cadmium dans certains matériaux électriques et
électroniques
E4758 (déposé le 23/09/2009)
- Inclusion unilatérale
par l'Autriche de gaz à effet de serre et d'activités supplémentaires dans le
système communautaire d'échange de quotas
d'émission
E4738 (déposé le 16/09/2009)
- Adoption de lignes
directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet
de serre résultant du captage, du transport et du stockage géologique du
dioxyde de carbone
E4739 (déposé le 16/09/2009)
- Conclusion du
protocole additionnel relatif à l'accord de coopération pour la protection des
côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la
pollution
E4710 - COM (2009) 436 final (déposé le
04/09/2009)
- Négociations en vue de
l'élaboration d'un instrument juridiquement contraignant sur le
mercure
E4653 - SEC (2009) 983 final (déposé le
29/07/2009)
- Participation de la
Communauté européenne à des négociations internationales dans le cadre du
protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche
d'ozone
E4638 - SEC (2009) 847 final (déposé le
22/07/2009)
- Exigences
d'écoconception en matière de rayonnement ultraviolet des lampes à usage
domestique non dirigées
E4598 (déposé le 22/07/2009)
- Fixation des limites
maximales applicables à certains résidus de pesticides présents dans ou sur les
denrées alimentaires et les aliments pour
animaux
E4593 (déposé le 20/07/2009)
- Remplacement d'un
membre français au conseil d'administration de l'Agence européenne des produits
chimiques
E4569 (déposé le 15/07/2009)
- Modifications
réglementaires relatives aux exportations et importations de produits chimiques
dangereux
E4570 (déposé le 15/07/2009)
- Modalités de mise en
oeuvre des services en réseau de l'infrastructure d'information géographique
(Inspire)
E4559 (déposé le 08/07/2009)
- Mise sur le marché
d'un produit biocide, le flocoumafen
E4538 (déposé le
24/06/2009)
- Mise sur le marché
d'un produit biocide, le tolylfluanide
E4537 (déposé le
24/06/2009)
- Mise sur le marché et
utilisation des produits biocides
E4532 - COM (2009) 267
final (déposé le 22/06/2009)
- Stockage des flux de
dioxyde de carbone dans des formations géologiques (amendements à la convention
OSPAR)
E4508 - COM (2009) 236 final (déposé le
05/06/2009)
- Modification aux fins
de son adaptation au progrès technique du règlement établissant des méthodes
d'essai concernant des substances chimiques
(
E4435 (déposé le 24/04/2009)
- Indication de la
consommation d'énergie des appareils de réfrigération
ménagers
E4423 (déposé le 10/04/2009)
- Exigences relatives à
l'écoconception des téléviseurs
E4419 (déposé le
10/04/2009)
- Indication de la
consommation d'énergie des téléviseurs
E4420 (déposé le
10/04/2009)
- Exigences
d'écoconception applicables aux appareils de réfrigération
ménagers
E4422 (déposé le 10/04/2009)
- Modification, aux fins
de son adaptation au progrès technique et scientifique, du règlement relatif à
la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des
mélanges
E4414 (déposé le 08/04/2009)
- Exigences
d'écoconception applicables aux circulateurs sans presse-étoupe indépendants et
aux circulateurs sans presse-étoupe intégrés dans des
produits
E4415 (déposé le 08/04/2009)
- Modification de
l'annexe XVII du règlement REACH
E4410 (déposé le
08/04/2009)
- Ecoconception des
moteurs électriques
E4407 (déposé le 03/04/2009)
- Spécifications
techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des
eaux
E4392 (déposé le 01/04/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, l'anhydride
borique
E4360 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, le
thiaclopride
E4365 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide,
l'alphachloralose
E4369 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, l’azote
E4371 (déposé
le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, le
coumatétralyl
E4363 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, l'acide
borique
E4359 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, le tétraborate de disodium
E4361 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, la
bromadiolone
E4368 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide,
l'indoxacarbe
E4366 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, l'octaborate de disodium
E4362 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, le
fenpropimorphe
E4364 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, le
chlorophacinone
E4358 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, le fluorure de
sulfuryle
E4370 (déposé le 23/03/2009)
- Autorisation de mise
sur le marché d'un produit biocide, le phosphure d'aluminium libérant de la
phosphine
E4367 (déposé le 23/03/2009)
- Modification de
l'annexe II de la directive 96/73/CE en ce qui concerne la
mélamine
E4335 (déposé le 11/03/2009)
- Modification des
annexes I et V de la directive 2008/121/CE pour y intégrer la
mélamine
E4336 (déposé le 11/03/2009)
- Limitation de la mise
sur le marché et de l'emploi des composés
organostanniques
E4330 (déposé le 11/03/2009)
- Modification de
l'annexe de la directive 2002/95/CE concernant une utilisation du plomb dans
les systèmes de communication par fibre
optique
E4315 (déposé le 04/03/2009)
- Modification de
l'annexe de la directive 2002/95/CE concernant les exemptions relatives aux
utilisations du plomb, du cadmium et du
mercure
E4314 (déposé le 04/03/2009)
- Exigences relatives à
l'écoconception des lampes à usage domestique non
dirigées
E4265 (déposé le 11/02/2009)
- Position de la
Communauté concernant des modifications des annexes A, B et C de la convention
de Stockholm sur les polluants organiques persistants
E4263 -
COM(2009) 27 final (déposé le 09/02/2009)
- Refonte de la
directive sur la performance énergétique des bâtiments (directive
EPBD)
E4222 - COM(2008) 780 final (déposé le
19/01/2009)
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
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