Famille

Rapports d'information sur le thème : Famille

2014

• 26 février 2014
• Justice aux affaires familiales : pour un règlement pacifié des litiges

2013

• 11 juillet 2013
• L'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles

2011

• 1er juillet 2011
• Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ?

2010

• 5 juillet 2010
• Services à la personne : bilan et prospective
• 15 juin 2010
• Violences au sein des couples
• 19 avril 2010
• Mariages forcés, crimes dits d'honneur (actes du colloque du 8 mars 2010) (rapport d'information sur colloque)

2009

• 3 novembre 2009
• Retraite des mères de famille
• 1er octobre 2009
• La nouvelle génération de titres d'identité : bilan et perspectives
• 10 juillet 2009
• Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante
• 28 mai 2009
• France, ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune
• 5 mars 2009
• Une seconde chance pour l'Agence française de l'adoption
• 12 février 2009
• Les comptes de la branche famille pourront-ils être certifiés cette année ?
• 26 janvier 2009
• La relation entre consommation des ménages et importations : relancer la consommation pour relancer la croissance ?

2008

• 6 novembre 2008
• Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir
• 4 novembre 2008
• Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public
• 27 juin 2008
• Contribution à la réflexion sur la maternité pour autrui

2007

• 2 octobre 2007
• Vers un état civil moderne et respectueux de la dignité des citoyens
• 18 juillet 2007
• Rapport d'activité 2006-2007 et compte rendu des travaux sur le thème «Quelle place pour les femmes dans les médias ? »
• 12 juillet 2007
• Réformer la protection sociale : les leçons du modèle suédois
• 27 juin 2007
• La résidence alternée : une journée d'auditions publiques pour évaluer la loi du 4 mars 2002
• 29 mai 2007
• Transparence, équité, solidarité : les trois objectifs d'une réforme de la réversion

2006

• 21 juin 2006
• Familles monoparentales, familles recomposées : un défi pour la société française. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2005-2006
• 14 juin 2006
• Les nouvelles formes de parentalité et le droit
• 20 mars 2006
• Accès au crédit des ménages en France

2005

• 12 octobre 2005
• Obésité : comprendre, aider, prévenir (rapport de l'OPEPS)
• 13 juillet 2005
• La prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées (rapport de l'OPEPS)
• 7 juillet 2005
• L'élargissement : une chance pour les droits des femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2004-2005

2004

• 1er octobre 2004
• Actes du colloque : "La mixité menacée ?" (rapport d'information sur colloque)
• 8 juillet 2004
• La prévention des handicaps de l'enfant (rapport de l'OPEPS)
• 1er juillet 2004
• Le Conseil supérieur de l'audiovisuel : Garantir les moyens d'une ambition
• 28 avril 2004
• La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003

2003

• 22 octobre 2003
• Logement : pour un retour à l'équilibre
• 12 juin 2003
• Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence, tome 1, rapport (rapport de commission d'enquête)
• Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence, tome 2, auditions (rapport de commission d'enquête)
• Contenu des programmes de télévision
• 9 avril 2003
• L'adolescence en crise
• 14 mars 2003
• Les inégalités salariales entre les hommes et les femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2002

2002

• 28 janvier 2002
• Sur la proposition de loi portant réforme du divorce

2001

• 13 novembre 2001
• Accès aux origines. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat
• Autorité parentale. Rapport d'information sur la proposition de loi relative à l'autorité parentale
• 6 juillet 2001
• Nom patronymique : rapport sur la proposition de loi relative au nom patronymique
• 15 juin 2001
• Revaloriser les droits du conjoint survivant. Rapport d'information sur les propositions de loi correspondantes
• 30 janvier 2001
• Contraception, IVG : actualiser les droits pour aider toutes les femmes. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

2000

• 25 octobre 2000
• Contraception d'urgence : une approche responsable en faveur des femmes et des jeunes filles. Rapport d'information sur la proposition de loi relative à la contraception d'urgence
• 29 juin 2000
• Actualité de la loi de 1975 sur le divorce

1999

• 20 octobre 1999
• Application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal (rapport de l'OPECST)

1998

• 9 juin 1998
• Droit de la famille : ne pas se tromper de réforme

1996

• 2 décembre 1996
• Les droits de l'enfant
• 30 juin 1996
• Les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (contributions des membres du groupe de travail) (rapport de l'OPECST)
• 12 mai 1996
• Les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• 7 mai 1996
• La délinquance juvénile

1994

• 7 décembre 1994
• Le divorce. Rapport d'information sur le projet de loi relatif au divorce

1991

• 17 octobre 1991
• Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Textes et documents (rapport de l'OPECST)
• Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Questions-clefs et réponses contradictoires (rapport de l'OPECST)

1986

• 24 avril 1986
• Effets macroéconomiques d'une prise en charge par l'Etat du financement des allocations familiales

1980

• 12 mars 1980
• Suite d'une mission effectuée du 16 au 27 septembre 1979, chargée d'étudier les problèmes démographiques en URSS